Voilà tout le procès de DraughtProcès ayant opposé Draught au Comté d'Artois
Draught était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Les cloches retentissent à l’extérieur… L’heure sonne… Le juge va rendre son verdict.*
Accusé, levez vous !
Je n’aime entendre en ce lieu ce genre de propos, et ai bien peu d’estime de ce fait pour votre personne. Voilà pourquoi je serai bref…
*Le juge prend son marteau pour faire taire les derniers badauds.*
BLAM ! BLAM !
Attendu que vous ayez répondu par des menaces à un message de bienvenue,envoyé par le sergent Isisz, dans la ville de Dunkerque, le 19 octobre 1455, constituant alors un crime relevant du trouble à l’ordre public.
Attendu que vous ayez clairement annoncé devant cette cour vos noirs desseins de brigandage.
Devant des explications incompréhensibles pour un homme sain d’esprit, et après concertation avec le juge de la province plaignante, les Flandres, moi Lysandre, en ma qualité de juge d’Artois, province détentrice, vous condamne à une peine de trois jours de prison !
Que ce temps d’isolement puisse vous faire réflechir à vos actes, passés, présentes et futurs !
Soldats, saisissez vous de cet homme !
Pour l’Artois,
Que Justice soit faite !
BLAM ! BLAM !
*Fait à Arras, le douzième jour de novembre 1455, par le juge d’Artois Lysandre.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Conformément à l'article 5 du Traité de l'Alliance du Nord emportant pleine coopération judiciaire, je vous donne ici lecture de l'instruction rédigée par mon honorable collègue flamand, Messire Madpompon :
Accusation :
Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Draught accusé de trouble à l'ordre public après avoir proférer des menaces par courrier en l’encontre du sergent Isisz de la police de Dunkerque et ce, suite à la lettre de bienvenue qui lui a été préalablement envoyé. Les faits se sont déroulés le 19ème jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Draught, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Voici les pièces à conviction :
Citation:
Courrier envoyé au sergent Isisz par le prévenu :
Draught
Date d'envoi : 2007-10-19 18:46:11
cela ne sert a rien de me dire bienvenue car je suis recherché et je veux etre le plus grand bandit du jeu et je ne t'aime pas je veux te tuer!!!
J’appelle le sergent Isisz à la barre pour témoigner des faits
Fait à Gent, le 22ème jour d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.
* Le Procureur referma son dossier, se leva et dit : *
Dict à Aras, en vertu du Traité d'Alliance du Nord, ce vingt-troisème d'octobre MCDLV, par
Albanus,
Procureur d'Artois
Première plaidoirie de la défense
Messire,je ne soutien avoir envoyer de lettre de menace à dame Isisz ,mais il se trouve que le dimanche 20 octobre je me suis retrouver a mendier a azincourt ,je ne sais comment.C'est que depuis ce jour j ai changer mon mot de passe.
or je ne l' avais a une seule personne dont le nom et Gogoud, c etait servis de mon conte pour envoyer un meesage à dame Nayriagrimwald.De plus Gogoud envoye des message a philipaurus(duche d 'Anjou)en lui disant que je vais venir le tuer alors que ce n'est absolument pas vrai.Je demanderai donc a Dame Isisz de me dire a quelle jour elle a recu ces meesages.J'ai des chose a mee reprocher c'est sur (j'ai 40 ecu de retard a payer de flandre)et je veut aussi devenir un bandit c'est pour ca que j'ai acheter un bouclier à dame Carolusmagnus mais je ne sis pas encore au point,donc pour l instant je n'ai rien a me reprocher.et pur finir je declare que n'ai jamais envoyer de lettres de menace à dame Isisz.
Réquisitoire de l'accusation
* Le Procureur entra, muni d'une lettre qu'i déroula devant lui avant de prendre la parole : *
Votre Honneur,
Je vous donne icelieu lecture du réquisitoire de mon estimé collègue flamand, Messire Madpompon :
"Madpompon, procureur des Flandres, prend la parole
Sieur Draught, votre défense est bien maigre par rapport aux faits qui vous sont reprochés. Je vous rappelle d’une part que vous avez menacé un agent des forces de l’ordre. D’autre part, fait encore plus troublant, vous avez avoué vouloir devenir un bandit exactement comme dans votre défense.
Je ne sais pas si l’implication du Sieur Gogoud est réelle ou une manière pour vous d’échapper à la justice mais elle est difficilement recevable devant cette cour. Vous avez à votre disposition la possibilité de vous mettre en retraite spirituelle donc je ne vois pas pourquoi vous auriez donné les clés de votre maison (mot de passe du compte) au Sieur Gogoud.
Je demande 2 jours de prison afin que le Sieur Draught réfléchisse à ses actes dans la froideur et l’humidité de nos cellules.
Je remercie de m’avoir écouté"
Que Justice soit rendue !
Faict et dict à Arras, ce septième de novembre MCDLV, par
Albanus,
Procureur d'Artois
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
