lilin
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![Mairie de Tournai contre [NaiJul]2 **Coupable** Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Mairie de Tournai contre [NaiJul]2 **Coupable** Jeu 17 Nov 2005 - 15:01 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Pour avoir violé l'Article 22 du livre Quarte du Code Civil Flamand en embauchant le citoyen flamand Max99 à un salaire inférieur à la grille Salariale de la ville de Tournai.
Je demande à ce que le sieur 2[NaiJul]2 soit jugé pour "Esclavagisme".
je souhaite que 2[NaiJul]2 soit poursuivie pour exclavagisme
15/11 09:43 2[NaiJul]2 embauche Max99 pour 16,00 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img487/8620/esclavagisme8qe.png - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Bonjour mesieur les juges et messieurs les jurés, tout d'abord pour ma défense je n'ai aucun témoin. Je vais donc vous expliquez la vérité et rien que la vérité, je le jure.
J'ai embauché Max99 pour 16 écus car je pensais sincèrement que la limite pour ne pas être inculper d'exclavagisme était de 16 écus, je ne sais d'ailleur pas de combien elle se monte a Tournai.
je vous demande messieurs de ne pas me réprimender en infligences une amendes ou une sentence grave.
je m'engage à embaucher toujours plus haut que la limite
en cas de résidive je demanderai la sanction la plus forte
merci beaucoup
en espérant que vous m'aurez compris - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- L'article 22 du Code Civil prévaut sur l'article 21. De plus tout habitant flamand doit se tenir au courant des lois, nul n'est censé les ignorer, livre Prime, Article 1. Pour cette fois, étant donné le casier vierge de l'accusé 2[NaiJul]2, je requiers à l'encontre du Sire 2[NaiJul]2 qu'une amende de 15 écus.
Je vous prie donc pour toutes ses prochaines embauches de se tenir au courant des lois et des décrets municipaux en cours dans sa ville et en Flandres.
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=65364 - La défense a appelé Nicjoachim à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Monsieur le juge, messires et mesdames les jurés,
Je me présente comme l'avocat de l'accusé!
Je pense que ce tribunal est un exemple de justice et fais son travail avec zèle...Messieurs de la Cour, je vous félicite!
Cependant, mon client m'a avoué ne pas avoir tenté de pratiquer l'esclavagisme. Bien au contraire, celui ci avant son engagement s'est renseigner sur le code civil en vigueur au comté de Flandre et qui ceci:
Article 21 : Toute personne embauchant à un salaire inférieur à 16 écus sera considéré comme esclavagiste.
Voilà sur quoi mon client s'est basé......
J'en appelle à votre bons sens, messieurs et mesdames de la cour!
MOn client n'a pas engagé qqun a 12 ou 10 écus la journée....MAIS à 16 écus!!!Somme qui je le rappelle est le salaire minimum pratiqué selon le code civil de Flandre.
Il y a le bon sens et la lettre et dans ce cas , soyons honnetes avec nous mêmes, il s'agit d'un cas d'une malencontreuse méprise. Avouons que pour nos pauvres sujets qui n'ont pas la chance d'être des docteur en droit car leur métier leur prend beaucoup de temps, ont parfois du mal à jongler entre les textes du code civil et les décrets de mairie qui sont souvent fluctuant en fonction de l'arrivée des nouveaux maires.
Ici il ne s'agit pas, nous sommes d'accord, d'un cas intentionnel d'esclavagisme (16 au lieu de 17 écus!!) qu'est ce donc un écu!) et que mon client a fait preuve d'humilité et a retenu la leçon, et demande la pardon!!!!
Allons, comme des bêtes sauvages, frapper qqun qui demande à genoux le pardon!!!
NON, en honnêtes citoyens que nous sommes et que vous êtes, vous membres de la Cour, nous avons compris ce pauvre homme travailleur, apprécié pour ses qualités morales, sujet sans histoires..... sans casier judiciaire, n'est pas celui qui est de ceux qui pratique la traite des être humains!!!!!
J'en appelle à votre quiétude et demande que mon client soit relaxé et que son innocence soit relévé dans le jugement!!!
D'autres part, j'en appelle à ce que les mairies et le Duché se mettent une fois pour toute sur une grille salariale identique dans toutes les mairies du duché! Afin que d'honnêtes citoyens ne soit plus confondu avec la justice par méprise!!!
Messires et mesdames de la Cour, je sais que vous savez faire de sagesse et de bon sens. Prouvez le nous encore une fois, c'est tout à votre honneur!!
Je vous remercie de m'avoir écouter!
Meilleures salutations les plus courtoises.
Nicjoachim- avocat honoraire- - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- je me tiens informer des lois et des décrets mais cette loi j'ai du la lire entre les lignes car 16écus me semblait bien le salaire minimum je vous demende donc de la clémence
- L'accusation a appelé Horgastic à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
j'ai constaté que en milieu d'apres midi qu'une annonce frauduleuse a été faite par 2[NaiJul]2 et que celle si avait été accepter par Max99.
je demande donc que max99 soit dedommager pour ce faible salaire. - L'accusation a appelé Max99 à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Je n ai pas besoin de se dedommagement j avais besoin d un travail et 2[NaiJul]2 m en a donne un alor je le remerci car j ai pu garder mes finance stable et j ai pu me nourir.
Voila tous se que j avait a dire. - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur 2[NaiJul]2,
je vous condamne à une amende de 16écus
Detail : 10écus d'amende + 1écus salaire restant + 5écus Frais de Dossier
Juge Valdy
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus. Juge = Valdy
Procureur = Lilin | |
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