lilin
Nombre de messages : 918 Localisation : Gent/Gand/Ghent Date d'inscription : 10/10/2005
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| Sujet: Lieutenant de Dunkerque contre Shlagvuk **Coupable** Jeu 17 Nov 2005 - 12:23 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Pour avoir violé l'Article 23 du livre Quinte du Code Civil Flamand en achetant les morceaux de viande la citoyenne flamande Dame Doudel et en les revndant plus chers sur le marché de la Ville de Dunkerke.
Je demande à ce que le Sieur Shlagvuk soit jugé pour "Spéculation".
Bonjour procureur, je vous envoie un cas de speculation, en effet dame doudel a vendu 6 morceaux de viande a 18.00 a Shlagvuk et par curiosité ( vu que lui-meme est aussi boucher) en a racheté sur le marché a 18.45 et il s'est averé que c'etait un morceau de Shlagvuk ! Je pense qu'il ya speculation evidente au moins sur l'un des morceau et que vous deviendrez calculer sur base de 6 morceau "potentiel" 12-11-2005 14:30 : Vous avez acheté à Shlagvuk 1 morceau de viande pour 18,45 écus. 12-11-2005 13:20 : Vous avez vendu à Shlagvuk 6 morceaux de viande pour 18,00 écus. Dame Doudel se tient à votre disposition pour temoigner. Mes respects, Kristof. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur,
je ne nie en rien les faits: j'ai bien acheté 6 morceaux de viande à Dame Doudel au prix de 18 écus. Cependant ceci n'était pas dans un but de revente directe afin d'en tirer un bénéfice. En effet 6 viandes achetées 18 écus et revendues 18 écus 45 ne m'auraient rapporté que 2.7 écus ce qui est n'a que très peu d'intérêt à mes yeux étant donné les quantités de viande que je possédais à ce moment.( Dame Doudel ,depuis devenue Maire ,pourra confirmer cela par les achats en viande que m'a fait depuis lors la mairie) Mon but était de faire varier le prix inférieur du marché afin d'empecher celui-ci de descendre plus, laisant encore plus tous les revendeurs de viande. Je suis tout à fait disposé à dédommager Dame Doudel ou à lui revendre ces mêmes morceaux de viande au même prix. Messire Shlagvuk - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Pour cette fois, étant donné le casier vierge de l'accusé, la demande de la plaignante, je requiers à l'encontre du Sire Shlagvuk qu'une amende de 5 écus.
Je vous prie donc que pour toutes les prochaines ventes, sire Shlagvuk respecte les lois et les décrets municipaux en cours dans sa ville et en Flandres et demande à la mairie son aide pour redresser les prix du marché. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur, je suis prêt à m'amender en payant comme le requiert l'accusation.
Je suis même prêt à aider selon mes moyens la mairie, cela si le besoin s'en fait sentir. - La défense a appelé Doudel à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Vu la gentillesse de shalgvuk et de bien vouloir reparer ses erreurs, je ne veux pas de remboursement . Mais juste qu as l avenir il ne rachete pas des denree dont le prix es inferieur aux siennes. Je laisse la justice faire son travail. Mes j espere que la justice resteras indulgente envers un petit souci , deja regler. Merci Et je remercie Sir Kristof pour son formidable travail de lieutenant. Dame Doudel - L'accusation a appelé Doudel à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
cher juge, cela es bien vrai que Shlavuk ma acheté 6 morceaux de viandes et que par ma cutiosiré j ai racheter moi même un morceaux au prix de 18.45 ecus ,et il appartenais a Shalgvuk. Apres lui avoir un courrier et prevenu Sir Kristof de cet acte,Shalgvuk ma repondu. Et apres nos explications il ne voulais pas faire ca dans le sens de speculer (se sont ces dire), mais parce que il trouvais que 18 ecus cela etais trop bon marcheret que lui ne saurais pas ecouler ses viandes. Nous avons pris un arrangement amicale ou un jours sur deux nous mettrons nos viandes. Et l autre jours nous irons a la pêche . Donc je vous laisse le choix de le declarer coupable ou non. merci beaucoup Dame Doudel - L'accusation a appelé Kristof à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Votre Honneur, je m'etonne du témoignage de Dame Doudel qui nous fait part de son arrengement "amical" avec sieur Shlagvuk, la Justice s'applique selon la Loi et via les representants de l'ordre et du monde judiciaire et non par des accords amicaux. Libre à vous d'accorder vos violons avec sieur Shlagvuk mais cela ne doit pas interferer dans le jugement. De plus on peut s'interoger sur la pertinence du fait d'acheter les marchandises d'autrui pour ecouler les siennes, meme si il n'y a pas revente l'on eput assimiler cela à de la spéculation puisque le résultat, a savoir une hausse du prix du produit, est le même. Aussi je demande à la cour de jugé Shlagvuk pour spéculation comme prévu selon l'Article 23 du livre Quinte du Code Civil. - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sieur Shlagvuk je vous condamne à une amende de 5écus et je vous fait cadeau des Frais de Dossier pour cette fois ci Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. Juge = Valdy Procureur = Lilin | |
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