[TOP] Stevo (relaxe)

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

9/12/1463 - procès opposant Stevo au Comté de Flandres
Stevo est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Stevo, ici présent. Il lui est reproché d'avoir détroussé sieur braandon, durant la nuit du08 au 09 de ce mois.

De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

"Op. 1. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap 4)
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :

- Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. "

Nous avons réussi à retrouver l'accusé grâce à une description très détaillée faite par l'agressée. Il l'a reconnu et nous avons toutes les preuves necessaires

Sera appelée à témoigner :Braandon, victime de l'agression.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi 09 décembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

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Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Stevo a été puni par notre armée , Malycia capitaine lui a botté le séant comme il le mérite. Bon la relaxe pure et simple me déplait alors je demanderais que 2 jours de prison.

Que la cour m'entende

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Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: Considérant que l'accusation n'a pas appelé de témoin ni présenté de preuves,
Considérant que le prévenu a déjà été attrapé par l'armée des Flandres,

La cour prononce la relaxe du sieur Stevo.
Qu'il soit noté que ce méfait sera tout de même porté au casier judiciaire du sieur Stevo malgré la relaxe prononcée.

Fait à Tournai le 1er janvier 1464
Par Ayin Aleph, Juge des Flandres