[TOP] Rhana (relaxe)

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

21/11/1463 - procès opposant Rhana au Comté de Flandres
Rhana est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée rhana, ici présente. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre honneur,

je voulais attendre le témoignage de dame atchepttas mais bon ...

Vous remarquerez que cette personne ne s'est pas manifestée, il est partit de suite de Flandres avec ses compagnons apres leur mefait sur Gent

Je vous demande la plus grande sévérité à son encontre soit 5 jours de prison et 30 ecus d'amende

Que votre Honneur soir inspirée

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: Considérant que ni preuve ni témoignage n'ont été apportés pendant ce procès,

Moi, Ayin Aleph, juge des Flandres, prononce la relaxe de dame Rhana, levant les charges pesant contre elle vis à vis de la justice flamande.
Fait à Tournai, le 1er janvier 1464