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Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

21/11/1463 - procès opposant Aventura au Comté de Flandres

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée aventura, ici présent. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

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Première plaidoirie de la défense

Aventura a écrit:: messir juge

je ne pouvait renverser la mairie de gent vu que je travaillait chez sir roald

merci de m avoir écouter aventura

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Messire la juge

je demande la relaxe pure et simple

Preuves m'ont été données de son innocence...donc à part l'inviter à Dunkerque boire un coup ...

Que je sois entendue

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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Étape passée afin de rendre le verdict)

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L'accusation a appelé Mickael74 à la barre

Citation :: Bonjour votre honneur

Je suis Mickael74, Bourgmestre de Gent et maréchal des logis chef de Gent. Comme tout les matins depuis que j'ai été élu maire, je passe à la mairie afin de faire le contrôle des activités de la veille.
Quelle ne fut pas ma surprise de voir que je n'avais plus accès à mon bureau et que la mairie avait été attaquée durant la nuit

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Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: Ayin après avoir écouté les différents intervenants, secoue la tête d’incompréhension et hausse les épaules.

Au dires du procureur, Dame Aventura, vous êtes clairement non coupable des faits qui vous ont été reprochés.
Je vais donc me contenter de cela.
J’espère que ce malencontreux passage en cours de justice ne restera pas trop longtemps dans votre mémoire.
D'une façon plus officielle donc,

Moi, Ayin, juge des Flandres, prononce la relaxe d'Aventura, levant les charges pesant contre elle vis à vis de la justice flamande.
Fait à Dunkerque, le 27 novembre 1463