[TOP] Marione (relaxé)

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22/09/1463 - procès opposant Marione au Comté de Flandres
Marione est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé marione, ici présent. Il lui est reproché de rester en terre Flamande alors que son Laisser passer a été refusé .
De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

Livre II Chapitre 4 Opus 1 :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.

En effet l'annonce comtale du 25 aôut 1463 oblige les étrangers à avoir un LP. Et le fait de ne pas respecter un décret comtal lui est puni par le CL.

Sera appelée à témoigner : le Maréchal clel

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 22 septembre1463 par procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

Accusé, levez-vous !

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Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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L'accusation a appelé Clel à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre honneur,

Ce messire n'a même pas daigné se présenter au tribunal. Donc je demande à son encontre 3 jours de prison et 50 écus d'amende et obligation quitter nos terres dès que sa peine aura été effectuée

Merci de m'avoir écouté

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Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Le jugement a été rendu
Le prévenu a été relaxé

Ayin a écrit:: N'étant pas au fait des éventements d'Aout, la juge a donc cherché partout une annonce de fin Aout indiquant un besoin de lasser-passer.
Elle se retrouve alors avec une annonce du 25 Aout indiquant que les frontières des Flandres sont fermées avec l'empire et une du 3 Septembre plus claire quand à ce qu'il faut demander pour pouvoir rester sur le sol du comté.
C'est en retournant le dossier dans tous les sens pour essayer de comprendre qu'elle trouve une petite note spécifiant que le prévenu n'a pas été vu pas qui que ce soit depuis la moitié Aout.

C'est avec un haussement d'épaules qu'elle écrit donc sous la dite petite note:

Moi, Ayin Aleph, juge des Flandres, prononce la relaxe de sieur Marione, levant les charges pesant contre lui vis à vis de la justice flamande.
Fait à Tournai le 28 décembre 1463