[TOP insultes] Clovisse - 1/12/1461 [COUPABLE]

*Voilà bien une affaire qui allait résonner dans le prétoire, son premier procès pour insultes, pour la fille d'un type qui s'y est retrouvé souvent, ça avait un côté presque comique, mais le tribunal n'était il pas le lieu où se jouait la comédie humaine.
Drapée de sa robe de corbeau, elle se tourne vers la juge.*

Votre honneur, Nous sommes ici pour juger des faits punissables commis par Clovisse, ci présent. Le 29 novembre, en place publique (Gargote), Il s'est permis d'injurier sa grandeur des Flandres, le comte Slystaline. Ces faits sont interdits par le Corpus législatif dont voici un extrait :

Cl Livre II, chapitre II Op3 Art 2
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Plusieurs personnes vous ont entendu proférer des insultes.
Propos qui ont été consigné dans ce document, que je présente à la cour et à qui je demande de recevoir comme pièce à conviction.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2108620&postdays=0&postorder=asc&start=615

Le comte des Flandres en personne viendra témoigner devant cette cour, ainsi que le sieur Krattos également présent lors des faits reprochés.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un auprès du bâtonnier du Barreau flamand qui vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



Cet acte a été rédigé à Tournai,le 1 er décembre  par Malycia, procureur des Flandres.



Accusé, la Cour vous écoute !

* Le procureur n'avait pas été là dès le début du procès. Il du donc reprendre toutes les pièces une à une afin de les examiner et de se mettre à jour. C'est pourquoi le procès avait été suspendu quelques jours.*

Comme j'aime ce genre d'affaire. Comme si la Justice n'avait rien d'autre à faire que de traiter des gamineries de ce genre !

L'accusé a insulté une personne en place publique, c'est une chose. On pourrait penser qu'il s'agit là d'une affaire qui aurait pu rester sans suite. Non ! Bien que je déteste avoir à m'occuper de ce genre d'individu, je dois attirer votre attention, Votre Honneur, sur deux points essentiels :
- La violence des propos de l'accusé ;
- Le rang de la victime, le Comte de Flandres en personne.

Or, je me dois de vous rappeler que s'en prendre à la noblesse est une circonstance aggravante, comme décrit dans le sixième opus du premier livre de notre constitution :
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Ainsi, et puisque l'accusé ne daigne venir se défendre malgré son habilité à manier notre langue, je demande à la Cour une peine minimale de 2 jours de prison.


Ascalion d'Abancourt
Le 27 décembre 1461

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.