[TOP] Medso - 09/05/1460 - Brigandage

Nombre de messages : 728 Date d'inscription : 21/10/2010

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Medso en date du 09 mai de l’an de grâce 1460.

Il lui est reproché d’avoir brigandé messire Savary sur le chemin reliant Gent à Anvers.
Le sieur Savary s'est défendu pour préserver les biens de son compagnon Pépin, et il prétend que Medso l'a très sévèrement blessé. Savary se repose depuis à Gent dans un état aggravé.

Ces faits sont passibles de prison.

Voici la loi enfreinte :

Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves :

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Le contrevenant : Medso.
La victime et témoin principal : Savary.
Témoin de la scène : Pepinlesage.

----

BOUM BOUM BOUM -- Silence dans la salle, je vous prie !

*Accusé Medso, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 17 mai 1460.
Faict à Gent, par Lancelot, bourgmestre de Gent.

Sujet: Re: [TOP] Medso - 09/05/1460 - Brigandage Mar 24 Juil 2012 - 16:16

relaxe, je cloture

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