La Ville et le Chateau de Bruges
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 [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]

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TORO

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MessageSujet: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyLun 2 Avr 2012 - 16:50

Contrevenant:

[TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  Mandri10

Charges:
Brigandage sur la personne de Krystel_martin

Preuve:


Loi enfreinte:

Citation :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Chargé de l'enquête:
Maréchal de Logis Chef de Bruges TORO

Suivi de l'affaire:
Procure
Date de mise en procure le 2 avril 1460


Courrier :
Citation :
Expéditeur : Krystel_martin
Date d'envoi : 02/04/2012 - 08:09:19
Titre : Re: Courrier de la Marechaussée de Bruges

Bonjour maréchal,

cette nuit, alors que je venais de Dunkerque pour me rendre à Bruges, j'ai été attaquée par un bandit, qui m'a dérobé mes maigres possessions (quelques sacs de maïs et une petite quarantaine écus). J'ignore si cela peut vous être utile, mais l'individu était brun, courait en haillons et avait un bâton et un bouclier. Je crois bien qu'il s'appelait Mandrin_louis. En tout cas, il avait une affreuse raie au milieu et des petits yeux vicieux.

Cordialement,

Krystel Martin d'Acoma.
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Eulaly

Eulaly


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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyMer 18 Avr 2012 - 21:00

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mandrin_Louis.
Il lui est reproché d avoir brigandé damoiselle Krystel_martin sur la route de Dunkerque à Bruges la nuit du 01 au 02 avril 1460.

Ces faits sont passibles de prison.

L’accusé est récidiviste.

Voici des extraits de lois enfreintes.

Livre2 chapitre2 opus 3 extrait de l'article2

I Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici la lettre de la plaignante :
____________

Expéditeur : Krystel_martin
Date d'envoi : 02/04/2012 - 08:09:19
Titre : Re: Courrier de la Marechaussée de Bruges

Bonjour maréchal,

cette nuit, alors que je venais de Dunkerque pour me rendre à Bruges, j'ai été attaquée par un bandit, qui m'a dérobé mes maigres possessions (quelques sacs de maïs et une petite quarantaine écus). J'ignore si cela peut vous être utile, mais l'individu était brun, courait en haillons et avait un bâton et un bouclier. Je crois bien qu'il s'appelait Mandrin_louis. En tout cas, il avait une affreuse raie au milieu et des petits yeux vicieux.

Cordialement,

Krystel Martin d'Acoma.
____________

Témoins de l'accusation : Krystel_martin

Accusé, levez vous.

Je vous informe que :

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876- Vous avez droit à un avocat.
Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges Le 18/04/1460
Par Eulaly de Baylaucq
Procureur des Flandres

Cet homme n'habite pas dans le même comté.
Dossier transmis au procureur d'Artois, Takanomi.
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TORO

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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyMer 18 Avr 2012 - 23:55

Merci de m'avoir averti demoiselle Eulaly.
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Eulaly

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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyJeu 19 Avr 2012 - 10:51

Mais de rien messire Toro.
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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptySam 5 Mai 2012 - 17:24

Est-ce que Mandrin_Louis a été jugé en Artois pour le brigandage de demoiselle Krystel_martin ?

Si oui, de quelle peine a t'il était condamné ? Il me faut une réponse pour clôturer le dossier Procureur Eulaly.
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TORO

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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyMar 29 Mai 2012 - 22:18

TORO revient à la procure et demande au procureur.

J'attendais une réponse de l'ancien Procureur demoiselle Eulaly pour Classer le dossier, ne l'ayant pas eu je reviens la demander Messire Procureur Pinolebouru.

Est-ce que Mandrin_Louis a été jugé en Artois pour le brigandage de demoiselle Krystel_martin ?

Si oui, de quelle peine a t'il était condamné ?
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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyLun 4 Juin 2012 - 13:24

Pas de nouvelle au sujet de Mandrin_Louis ?
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TORO

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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  EmptyLun 23 Juil 2012 - 17:18

Si pas de nouvelle de l'Artois les 45 jours de délais légaux sont dépassé [prescription] Vous pouvez classé le dossier.
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MessageSujet: Re: [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]    [TOP] Mandrin_louis - Brigandage - 02/04/60 [Procure]  Empty

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