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 Titou84 - Brigandage- procure

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2 participants
AuteurMessage
Khalidia




Nombre de messages : 1371
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 12/10/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Titou84 - Brigandage- procure Empty
MessageSujet: Titou84 - Brigandage- procure   Titou84 - Brigandage- procure EmptyLun 30 Mar 2009 - 1:49

Charges:
Brigandage sur Mélusine34

Infractant :

Titou84, multirécidiviste, banni des Flandres. Le brigandage a eu lieu entre Cambrai et Tournai, sur un noeud appartenant aux Flandres.

Titou84 - Brigandage- procure 3397186270_4e36f3b722

Preuve :

Titou84 - Brigandage- procure 3397175084_2d6a283b7c

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Citation :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


les témoins et les personnes impliquées :
infractant Michrard
agent de police : Lieutenant Khalidia
témoins : Mélusine34

situation de l'affaire
procure
- date de mise en procure le -
- résultat de la procure -
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xiangying

xiangying


Nombre de messages : 361
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 06/01/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Caporal d’Infanterie

Titou84 - Brigandage- procure Empty
MessageSujet: Re: Titou84 - Brigandage- procure   Titou84 - Brigandage- procure EmptyLun 30 Mar 2009 - 13:43

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire titou84 en date du 27 Mars 1457 sur un noued en Flandre.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
brigandage sur Dame Mélusine34



*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=33971750842d6a283b7c1.jpg
http://img5.imageshack.us/my.php?image=3397174996fbe577bded1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !
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