Contrevenant :Mandrin_louisFiche du personnage entre balises : [img]
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mandrin_louis[ /img]
Infraction :Trouble à l'ordre publique aggravéMandrin_louis à détroussé Opaline le 13 Septembre 1460 à 4h05 du matin sur le chemin entre Calais et Dunkerque.
Loi enfreinte :Article 2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Preuves :
Bonjour,
Merci pour votre accueil.
Nous avons ete brigandé entre Calais et Dunkerque.... Et nous n'avons plus rien.... Même pas de quoi manger...
13/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Mandrin_louis .
Cordialement,
Opaline.
Casier judiciaire :Extrait du casier du contrevenant.
Vierge
Procédure :Article 3.
La procédure judiciaire suit un protocole précis.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur ou au Maire pour les infractions aux décrets municipaux.
3. Si le procureur ou le Maire jugent les éléments suffisants pour intenter un procès, ils mettent en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur ou du Maire.
5. Première plaidoirie de la défense.
6. Le Procureur ou le Maire ont la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
8. Le procureur ou le Maire font leur dernier réquisitoire dans lequel ils réclament la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.
Suivi du dossier :mortarion,
Courrier envoyé au contrevenant le 14 Septembre :Mandrin_louis,
Il est apparu que vous avez détroussé Opaline le 13 Septembre 1460 à 4h05 du matin sur le chemin entre Calais et Dunkerque.
Je vous rappel que:
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Vous êtes donc en infraction!
Je vous tiendrai au courant.
Cordialement,
mortarion
Maréchal de Brigade de Dunkerque
Contrevenant :Mandrin_louisFiche du personnage entre balises : [img]
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mandrin_louis[ /img]
Infraction :Trouble à l'ordre publique aggravéMandrin_louis à détroussé Opaline le 13 Septembre 1460 à 4h05 du matin sur le chemin entre Calais et Dunkerque.
Loi enfreinte :Article 2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Preuves :
Bonjour,
Merci pour votre accueil.
Nous avons ete brigandé entre Calais et Dunkerque.... Et nous n'avons plus rien.... Même pas de quoi manger...
13/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Mandrin_louis .
Cordialement,
Opaline.
Casier judiciaire :Extrait du casier du contrevenant.
Vierge
Procédure :Article 3.
La procédure judiciaire suit un protocole précis.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur ou au Maire pour les infractions aux décrets municipaux.
3. Si le procureur ou le Maire jugent les éléments suffisants pour intenter un procès, ils mettent en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur ou du Maire.
5. Première plaidoirie de la défense.
6. Le Procureur ou le Maire ont la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
8. Le procureur ou le Maire font leur dernier réquisitoire dans lequel ils réclament la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.
Suivi du dossier :mortarion,
Courrier envoyé au contrevenant le 14 Septembre :Mandrin_louis,
Il est apparu que vous avez détroussé Opaline le 13 Septembre 1460 à 4h05 du matin sur le chemin entre Calais et Dunkerque.
Je vous rappel que:
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Vous êtes donc en infraction!
Je vous tiendrai au courant.
Cordialement,
mortarion
Maréchal de Brigade de Dunkerque
