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 Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal)

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2 participants
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Krattos

Krattos


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MessageSujet: Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal)   Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal) EmptyJeu 13 Jan 2011 - 22:27

Meek051179

Né le 05 Décembre 2009

Charges:

Bonjour,

Messire Meek051179 a brigandé Sieur Argael dans la nuit du 11 au 12 Janvier. Messire Meek051179 brigandait apparemment avec son ami Biloute.
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Sieur Argael a écrit une lettre à notre Prévôt, cette lettre disait :

Citation :


* Expéditeur : Argael
* Date d'envoi : 13/01/2011 - 21:28:44
* Titre : Plainte même si cela sert a rien

* bonsoir Prévôt,

je viens de me faire détroussé de tous mes bien moi un ministre de Sa Majesté. J'attends réparation légitime alors même que je voyageai entre la capitale et Dunkerque.

Cordialement

Argael Devirieux

[12-01-2011 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .
12-01-2011 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Biloute et de Meek051179 (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Argael
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Guy de Dampierre

Guy de Dampierre


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MessageSujet: Re: Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal)   Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal) EmptySam 15 Jan 2011 - 7:56

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 en date du 12 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir tenté de brigander le Sire Argael Devirieux sur les routes flamandes dans la nuit du 11 au 12 janvier en compagnie de son complice Biloute.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Argael
* Date d'envoi : 13/01/2011 - 21:28:44
* Titre : Plainte même si cela sert a rien

* bonsoir Prévôt,

je viens de me faire détroussé de tous mes bien moi un ministre de Sa Majesté. J'attends réparation légitime alors même que je voyageai entre la capitale et Dunkerque.

Cordialement

Argael Devirieux

[12-01-2011 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .
12-01-2011 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Biloute et de Meek051179 (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]"


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Argael.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 15 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
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Meek051179 - brigandage sur Argael (Tribunal)
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