Satanas .....(insultes en taverne)... [Classé]

Contrevenant

Citation :

Informations sur Satanas..

Né(e) le 26 Mai 2010

Satanas.. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Le Mans

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 10
Argent : 54

Satanas.. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Décembre 2010

Son parrain : El_che

Charges :

Insultes répété envers plusieurs Dunkerquois en taverne. Les preuves suivantes ne sont qu'un échantillon mais tournant autour des mêmes sujets de discussion,provocation ,.


Preuves:













Lois enfreintes ::

Citation:
Livre II : De la justice.
Chapitre II : De la moyenne justice.
Opus 3.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Témoins :

boulgakov, citoyen de Dunkerque
Altair67, citoyen de Dunkerque
Dame la-nanou, Citoyenne de Dunkerque
Rapha4561,citoyen de dunlkerque

Ce sont les 4 qui se sont manifestés à moi pour être témoins. Si vous n'en prenez que deux, prenez boulgakov.
et Dame Nanou . avec qui c'était le pire ,j'ai pas put screener avec Dame Nanou ,et s'est bien dommage !!!Merci.

Il y a une de vos preuve qui est illisible (le troisième screen).

Mais pour ce que vous me montrez, je ne vois rien de répréhensible. Il y a sans doute provocation, mais rien de plus. Et la provoc' n'est pas punie par la loi.

Peut-être pouvez-vous être plus précise sur le caractère insultant de l'attitude de Satanas.

Citation :

Peut-être que cela vous intéressera de savoir que Satanas est poursuivi pour brigandage.

merci ,votre honneur,je l'est appris éffectivement !!!!

Citation :

Mais pour l'affaire d'insulte, ça me parait un peu léger. Tout au plus s'agit-il d'un accrochage en taverne...

vous avez raison ,s'est un peu léger ,je n'est pas screener au bon moment ,le pire était avec Dame Nanou ,mais s'est pas grave ...

Il faudrait que Nanou puisse me rapporter très exactement ce qui lui a été dit et qu'une personne digne de confiance puisse le confirmer.

Comme vous avez l'air assez choquée, je suis sûr que c'était quelque chose d'assez odieux pour pouvoir poursuivre. Mais il me faut quelqu'un pour me rapporter exacctement ses dires. En d'autres termes: établir qu'il a bel et bien insulté, et non juste provoqué ou été grossier dans sa conversation. Sinon, comprenez que je passerais ma vie à inculper le Sieur Slamjack.

voici ce qu'elle m'a envoyer !!!

Citation :

Moi, Nanou, Ancien Tribun, Maréchal, Chef de Port de Dunkerque, ateste sur l'honneur que le sieur Satanas à tenu en taverne des propos insultants.
je cite:
à messire Rafa - "Toi t'es de la défection ta tourloupidou"
à moi- "je te fait caca sur la tronche"
-"ta tourloupidou la grognasse"
Ces insultes ont été proférées en présence de Dmae Fannaik et messire Rafa.

je suis témoin votre honneur , je voulais que Dame Nanou parle elle méme des insultes qu'il lui a dis !!!

Bien, bien: voila de forts beaux propos scatologiques en suffisance pour inculper. On ne traite pas les gens comme de la m..., c'est comme ça!

(Désolé, j'ai pas pu m'en empêcher... c'est bon, je )

Il me faut la date des faits. Je déposerai l'acte d'accusation au greffe dès que je l'aurai completé.

Je vous remercie.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Satanas.. en date du 23 décembre 1458 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir insulté les clients de la taverne communale de Dunkerque le "Chtiot Canon", en particulier Dame La_nanou et Sieur Rafa.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves, il s'agit d'un courrier écrit à Fannaick, Maréchal-chef de Dunkerque:

"Moi, Nanou, Ancien Tribun, Maréchal, Chef de Port de Dunkerque, ateste sur l'honneur que le sieur Satanas à tenu en taverne des propos insultants.
je cite:
à messire Rafa - "Toi t'es de la défection ta tourloupidou"
à moi- "je te fait caca sur la tronche"
-"ta tourloupidou la grognasse"
Ces insultes ont été proférées en présence de Dmae Fannaik et messire Rafa"

En vertu du Livre II, Chapitre II Op. 3. du CL, ces propos relèvent du droit pénal:
"Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
[...]
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Seront appelés à témoigner à charge: La_Nanou et Rafa.

Conformément aux lois flamandes, cet acte d'accusation a été établi le 7 janvier 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

bonsoir votre honneur
les fait sont du 23 decembre 1458 !!!

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.