Wolfke - TOP marchand ambulant [Refusé]

Contrevenant :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Wolfke

Infraction :

vente de 9 cailloux et 5 boules de neiges sans autorisation

Preuve :

Code:

19-12-2010 09:50 : Vous avez acheté à Wolfke 1 caillou pour 10,00 écus.

Code:

Cailloux   10,00   8

Code:

19-12-2010 10:00 : Vous avez acheté à Wolfke 5 boules de neige pour 2,00 écus.

Loi enfreinte :

Article 1 de l'Opus 2 du Chapitre III du Livre II :
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.


Extrait du casier judiciaire :

- escroquerie poisson - 23/06/1457 - Tournai - Conciliation => amende de 20 écus
-TAOP fruit 27/6/1457 conciliation : 1 fruit à 13 écus
- Le 13/07/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant : Conciliation => 5 écus d'amende.
-Anvers, 08/10/1457 : Vente 10 couteaux à 17 écus + 3 seaux à 44 écus. Procure => Coupable, 50 écus d'amende
- Le 01/07/1458, Brugge : TOP Marchand ambulant : Dossier annulé ; procédure trop longue.

Amende :

C'est sa 6ème infraction donc procès


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Le Prévôt Eloelo et la Maréchal des logis Noiraude

Vous vous ennuyiez hier ou quoi?

On parle bien des cailloux qui ne servent à rien mais qui font joli et des boules de neige qui n'ont d'autres utilité que d'être lancée sur votre prochain pour rigoler?

Un peu de souplesse que diable! Pour sa part, le Parquet va en faire preuve et ne pas poursuivre les fraudes qui concernent le "marché de Noël" (caillou, jambon issu des packs, collier, mitre, crosse, boule de neige, bonnet...).

Et c'est une règle générale, je vais faire passer le mot aux autres brigades.

Sur ce, détendez-vous dans votre vigilance, et Joyeuses Fêtes.

Dossier refusé, j'archive.