[Valkenor - TOP Marchand ambulant]

Contrevenant :
Valkenor, marchand ambulant étranger, habite à Rotterdam, en Hollande, parle Français.

Infraction :
Vente d'un couteau à 18,50 écus, sans autorisation du Maire.

Preuve :


Loi enfreinte:
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
L'infraction a été commise le 19 Mai de l'an de grasce 1457, au marché d'Antwerpen.
Roinathan voulait abbatre ses moutons, il est donc allé au marché, et a acheté un couteau pour 18,50 écus, l'vendeur était Valkenor. Ce dernier n'avait pas reçu l'autorisation du Maire, et c'était un récidiviste.

Témoin :
Roinathan.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Valkenor en date du 19 Mai 1457 à Anvers

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente d'un couteau à 18,50 écus, sans autorisation du Maire.


*Sort ses preuves*

http://img41.imageshack.us/my.php?image=valkenorcouteauf1.jpg



Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 20 Mai 1457 par le Procureur Xiangying