La Ville et le Chateau de Bruges
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 [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]

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2 participants
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Louise_de_Caudebec

Louise_de_Caudebec


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MessageSujet: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] EmptyJeu 11 Nov 2010 - 19:15

Pandore :
Fiche du personnage entre balises : [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] Pandor10

Infraction :
Tentative d'embauche à 12 écus > esclavagisme à 12 écus

Preuves :
[Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] Pandor11
[Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] Esclav10

Loi enfreinte :
Citation :
Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 2. Article 2.

De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Casier judiciaire :
Vierge

Procédure :
Avertissement et rappel de la loi, si l'offre n'est pas retirée avant d'être prise, l'amende sera de :
Bénéfice du contrevenant = 3 écus
Fait aggravant = niv 1 donc x1,5 = 4,5 écus d'amende
Pain à 11 écus à mettre sur le marché !

Suivi du dossier: Louise de Caudebec, Maréchal Chef des logis

Courrier envoyé le 03/11/1458
Courrier envoyé à la victime Secky le 04/11/1458 pas encore de victime
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Louise_de_Caudebec

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] EmptyJeu 11 Nov 2010 - 19:20

Citation :
Pandore est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 71

Pandore possède un potager.

Dernière connexion le 03 Novembre 2010 à 13h47

Elle ne s'est pas reconnectée depuis le premier courrier pour la mettre en garde de son offre. A présent elle a été déclarée morte. Je guetterais afin de savoir si c'est là son réel dernier soupir (éradication )

9 novembre :
Citation :
Goedag mevrouw,

Je vois que vous allez mieux.

Ce courrier pour vous rappeler que vous avez une amende à payer pour votre embauche à 12 écus du 4 novembre qui relève de la loi sur l'esclavagisme.

Pour ce faire, une miche de pain à 11 écus a été mise sur le marché. Ce qui équivaut à une amende de 4,50 écus.

Dans l'attente d'une fin heureuse dans cette affaire,

Bien à vous,
Cordialement,

Louise de Caudebec,
Maréchal chef de bruges

Courrier de rappel, la demoiselle a ressuscitée Razz
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Louise_de_Caudebec

Louise_de_Caudebec


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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] EmptyJeu 11 Nov 2010 - 19:28

Voici l'ensemble du dossier, madame le procureur.

Visiblement, cette jeune dame ne serait pas sur Bruges mais du coté d'Arras.
Elle ne réponds point au courrier, et reste sourde à la conciliation.

Le dossier est à vous.

Je vous remercie
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Louise_de_Caudebec

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] EmptyMer 1 Déc 2010 - 16:12

Citation :
HRP Pour infos : le perso a été éradiqué
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Guy de Dampierre

Guy de Dampierre


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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] EmptyMer 1 Déc 2010 - 22:48

Je prend bonne note. Affaire classée pour cause de disparition avérée de la personne impliquée.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours]   [Esclavagisme] Pandore - 3 nov [En cours] Empty

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