goudgood/Artois/ Pillage de mairie [5jours100écus]

Merci a vous cher confrére de faire au plus vite

Citation :

Accusé levez vous !!
Dans le cadre de la cooperation judiciaire instaurée entre les Flandres et l'Artois
je vous demande cher confrére de mettre cet energuméne en procés le plus rapidement possible il se trouve actuellement a Dunkerque .

Vostre Honneur ,
L'accusé comparait devant vous ce jour car le 3juillet aprés avoir par revolte prit l la mairie de calais , le sieur en a profité pour dilapider les capitaux de celle ci a son profit allant même jusqu a distribuer des mandats a certains de ses complices !! Nostre constitution prevoit un procés pour trahison dans le cas de ce pilleur de mairie .
Livre V : de la trahison

Seront poursuivis pour trahison :

Article 5.1 : tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l’Artois.

Preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/i/billyboy59achat.jpg/

Accusé vous pouvez pour vostre defense faire appel a un avocat.Liste sur simple demande

QU'avez vous a dire pour vostre défense ? Nous vous escoutons !

Faict a Arras le 6 juillet 1458
Jj64 Procureur d'Artois

Le procès est lancé ce jour...
Puis je attirer votre attention sur un point chère consoeur ? Billyboy59 témoin dans cette affaire , a été banni des Flandres pour soupçon d'appartenance à une bande de brigands tout comme Daraip qui se trouve actuellement en Artois. Demandez à votre maréchaussée de garder un oeil voir deux , sur ces lascars.

Et bien nous en sommes à ce point :

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Vous aviez vu juste Dame Jj64 , l'accusé ne s'est point présenté !
Le Juge attend à présent votre réquisitoire.

Mon cher confrére je vous remercie d'estre ma voix ice lieu.

Citation :

Vostre honneur,
Je m etendrai point sur le fait de l'absence de l'accusé,mais vous noterez que qui ne dit mot conscent !!
De plus nul n'etant censé ignorer la loi , je demande donc a l'encontre de l'accusé une peine de 100 ecus d'amende et 5 jours de geôle,afin que ce pilleur de mairie aprenne ce qu'il en coute de se jouer de la justice.
Faict à Arras le 12 juillet 1458
Jj64 procureur d'Artois

Je suis avec diligence ce procès, soyez rassuré!

Votre Honneur , pourriez poursuivre ce procès afin que votre collègue artésienne puisse nous faire parvenir son verdict ?
Merci à vous.

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Bien,

Dans le cadre de notre fructueuse collaboration entre l'Artois et les Flandres, je suis le réquisitoire du procureur, et vous condamne à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par les plus haute instance de Flandres....

Fait à Bruges le 16 juillet 1458, par Nicjoachim, juge.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 100 écus.