Guy de Dampierre
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| Sujet: [Artois]Les Robin des Beet en Artois Jeu 26 Mai 2011 - 18:11 | |
| Voici une multitude d'acte d'accusation. La plupart des accusés se cachent, mais nous allons les attrapper. Ceux qui ont été attrappé et dont le dossier se trouve au tribunal sont indiqués en rouge. Les autres restent introuvables. (Que celui qui traite le dossier mette à jour.) - Citation :
En traitement au tribunal Acte d'accusation:
Regardait autour de lui et ne voyait que Neith, victile ainsi que son père qui n'avait pas eu la force de déposer plainte, par acquit de conscience il appela le suspect Cadfael91.
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accuséqui a en plus pris la fuite dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 27 au 28 avril 1459, entre Calais et Dunkerque le plaignant,et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Les pertes sont estimées à environ 100 écus :
Je ne peux que demander que le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
- Citation :
-
Acte d'accusation:
Regardait autour de lui et ne voyait que le plaignant , par acquit de conscience il appela un des suspects Wyllone
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accusé récidivise qui a en plus pris la fuite avec son complice dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 29 au 30 avril 1459, entre Calais et Azincourt le plaignant, Messire Alinéaire et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Ses pertes sont répertoriées à raison de : deux charettes, 6 maïs et 2 fruits.
Je ne peux que demander que compte tenu de la lacheté de l'acte ( se mettre à plusieurs pour cette agression) et de la violation de la loi, le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
- Citation :
-
Acte d'accusation:
Regardait autour de lui et ne voyait que la plaignant , par acquit de conscience il appela un des suspects Nicosims.
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accusé récidivise qui a en plus pris la fuite avec son complice dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 29 au 30 avril 1459, entre Calais et Azincourt le plaignant, Messire Alinéaire et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Ses pertes sont répertoriées à raison de : deux charettes, 6 maïs et 2 fruits.
Je ne peux que demander que compte tenu de la lacheté de l'acte ( se mettre à plusieurs pour cette agression) et de la violation de la loi, le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
- Citation :
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Acte d'accusation:
Regardait autour de lui et ne voyait que la plaignante éplorée, par acquit de conscience il appela un des suspects Wyllone.
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accusé qui a en plus pris la fuite avec ses complices dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 28 au 29 avril 1459, entre Azincoiurt et Calais la plaignante, dame Ecaillonne et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Ses pertes sont répertoriées à raison de : 15 stères de bois, 2 pièces de viande et 4 légumes. Il ne faut pas oublier les blessures et l'affaiblissement subis.
Je ne peux que demander que compte tenu de la lacheté de l'acte ( se mettre à plusieurs pour cette agression) et de la voilation de la loi, le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
- Citation :
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Acte d'accusation:
Regardait autour de lui et ne voyait que la plaignante éplorée, par acquit de conscience il appela un des suspects Carl59.
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accusé qui a en plus pris la fuite avec ses complices dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 28 au 29 avril 1459, entre Azincoiurt et Calais la plaignante, dame Ecaillonne et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Ses pertes sont répertoriées à raison de : 15 stères de bois, 2 pièces de viande et 4 légumes. Il ne faut pas oublier les blessures et l'affaiblissement subis.
Je ne peux que demander que compte tenu de la lacheté de l'acte ( se mettre à plusieurs pour cette agression) et de la voilation de la loi, le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
- Citation :
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Acte d'accusation:
Regradait autour de lui et ne voyait que la plaignante éplorée, par acquit de conscience il appela un des suspects Nicosims.
Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accusé qui a en plus pris la fuite avec ses complices dès le forfait commis.
Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 28 au 29 avril 1459, entre Azincoiurt et Calais la plaignante, dame Ecaillonne et ce sans le moindre scrupule.
Citation: | " Livre IV (du DLCA): Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "
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Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:
Ses pertes sont répertoriées à raison de : 15 stères de bois, 2 pièces de viande et 4 légumes. Il ne faut pas oublier les blessures et l'affaiblissement subis.
Je ne peux que demander que compte tenu de la lacheté de l'acte ( se mettre à plusieurs pour cette agression) et de la voilation de la loi, le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.
le 16 mai 1459
Patcaf , Procureur d Artois
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