archives - depot de plaintes - prevot et coop dec/jan 1456

Wolcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Azincourt

Charges: Menace de mort
Wolforc a profere des menaces de mort à l'encontre du lieutenant de police Misskanoueg le 25 septembre 1456 en taverne à Tournai.
De plus celui ci a placardé ses menaces (IG sur sa fiche)

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Lafred prevot des marechaux

Preuves:
http://img230.imageshack.us/my.php?image=wolf1op8.jpg

Loi enfreinte:
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


les témoins et les personnes impliquées :
Misskanoueg
Duncan. (sera en deplacement, son temoignage sera recueillie par courrier)
http://img88.imageshack.us/my.php?image=duncanmn0.jpg

Citation :

Moi, Duncan de Clairambault, déclare avoir assisté aux menaces de mort proférées par le sieur Wolfcorp à l'encontre de dame Misskanoueg en la soirée du 25 septembre 1456.

En effet, après une discussion dans laquelle le sire exprimait ses envies d'agressions sur le seigneur de Lys Lez Lannoy ainsi que ses écuyers, il vit que Misskanoueg faisait partie de ces Écuyers et lorsqu'il apprit qu'elle fut enceinte il lui dit qu'il montrerait qu'il était cruel en la tuant...

[/quote]

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Wolfcorp.

Wolfcorp a proféré des menaces de mort à l'encontre du lieutenant de police Misskanoueg le 25 septembre 1456 en taverne à Tournai.
De plus celui ci a placardé ses menaces (IG sur sa fiche)

Voici les preuves de la forfaiture :
http://img230.imageshack.us/my.php?image=wolf1op8.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Misskanoueg ainsi que Duncan. seront appelés à témoigner.
° Le sieur Duncan. et la Dame Misskanoueg étant en Flandre, leurs témoignages seront recueilli par courrier.

Fait à Bruges, le Vendredi 26 Septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

wolfcorp n'est plus en Flandres... L'acte d'accusation a ete transmis a l'A.N.

Wolcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Azincourt

Charges: Menace de mort
Wolforc a proferé des menaces à l'encontre de sire slamjack, noble de surcroit en taverne
De plus celui ci a placardé ses menaces (IG sur sa fiche)

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Lafred prevot des marechaux

Preuves:
http://img230.imageshack.us/my.php?image=wolf1op8.jpg
http://img110.imageshack.us/my.php?image=wolf1copierzv0.jpg
http://img338.imageshack.us/my.php?image=wolf2uc8.jpg
http://img110.imageshack.us/my.php?image=wolf6hd2.jpg


Loi enfreinte:
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.


les témoins et les personnes impliquées :
Lafred

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Wolforc.

Wolforc a proféré des menaces à l'encontre de sire Slamjack, noble de surcroît en taverne
De plus celui ci a placardé ses menaces (IG sur sa fiche)

Voici les preuves de la forfaiture :
http://img230.imageshack.us/my.php?image=wolf1op8.jpg
http://img110.imageshack.us/my.php?image=wolf1copierzv0.jpg
http://img338.imageshack.us/my.php?image=wolf2uc8.jpg
http://img110.imageshack.us/my.php?image=wolf6hd2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Lafred sera appelé à témoigner.

Fait à Bruges, le Lundi 29 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Votre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Aldehyde pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public , brigandage et coups et blessures..

Le premier novembre 1456, sur la route de d'Argonne à Reims, Aldehyde a brigandé Gabunette, le laissant plus mourant dans un champ et sans un sou pour se nourrir et se soigner. Le montant du larcin est d'environ 170 écus, mais aussi de de 5 ou 6 fruits, quelques légumes, une dizaine de morceaux de viande, du pain et une épée.

Voilà le dossier, votre Honneur
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-reims-f94/aldehyde-racket-1-11-baj-t7488.htm#80402

Je rappelle devant la Cour :

Article 7 de l�Opus 2 du Livre 2 Du vol et du brigandage

- Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d�autrui.
- Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l�usage de la
violence.
- Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre
circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la
libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits
graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est
un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par
l�Article. II.1.3 et l�Article. II.1.4.

Article 8 de l�Opus 2 du livre 2 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une
douleur physique à la victime.

§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines
encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant
la graduation du codex.

§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les
articles 7, 9, 10 et 11 du Op1 du Code pénal.

Article 5 de l�Opus 4 du Livre 2 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de
vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après
convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions
du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.forumzen.com/

La parole est à la défense.
Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne
_________________
Connétable de Champagne

Bien le bonjour dame Rosa,

Je reviens vers vous pour vous transmettre un nouveau dossier de mise en accusation du sieur Donchile.

Avec tous mes remerciements

Bien à vous

Hippocampe
Ambassadeur judiciaire de Champagne

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ce jour réunis dans ce tribunal pour la mise en accusation de Donchille pour chef d'inculpation de port et vente d'armes. En effet, l'accusé a été surpris le 30 juillet 1456 sur le marché de la bonne ville de troyes, en train de vendre trois épée, lui même portait une arme de guerre sur lui.


Voici le dossier:
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-troyes-f7/top-vente-epee-et-port-epee-illegal-donchile-3007-baj-t6631.htm


Je rappelle à la Cour que selon le Codex champenois

Livre 2, Opus 3, Article 3 : de la vente d'arme en Champagne

Constitue un acte de vente d'arme en Champagne toute vente d'arme de guerre sans autorisation municipale ou ducale sur les marchés champenois. Cet acte est un délit sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Livre 1, Opus 5, Article 11 : Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Commentaire 1 :
La
Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le
Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Article 5 de l�Opus 4 du Livre 2 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Cyriusblack
Procureur de Champagne

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Incitation à la Révolte
Wolfcorp a incité à la Révolte contre Tournai. Suspition de vouloir également prendre et inciter à la révolte à Ghent

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img124/5530/wolf2sh5.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le chateau ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Les témoins et les personnes impliquées :
J'attent de savoir si le témoin accepte de témoigner.

Les temoins on les appelle et point barre. Apres viennent, viennent pas

En tout cas, là il veut bien venr, donc Vince235

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wolfcorp en date du 11 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique pour incitation à la révolte.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img124/5530/wolf2sh5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l?ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op 3 - Article 2 ? de la moyenne justice:
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le chateau ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

*Le Procureur se tourne vers l?Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l?inviter à la barre comme témoin. Si vous n?en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Vince235 sera appelé à témoigner.

Pas de concialiation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d?accusation établi ce 12 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !


Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre


L'accusation a appelé Vince235 à la barre

(je vais ajouter de nombreux trucs dans la journée pour étoffer le dossier, ce devrait être bon ce soir)

Je viens de lancer le proces.
Autres preuves, autres chefs d'inculpation, autre dossier, donc autres procés.

Comme ça on peut cumuler les peines

reçu

Arff
J'ai voulu faire la mise en proces en retrouvant mes clefs ce jour mais Donchile a quitté les flandres (mission pour le comté en plus)
Je mets en attente pour son retour
j'ai informé la champagne

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Insultes et Menaces
Wolfcorp a insulté et menacé Henrijean01

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img401/382/w1io3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img155/4309/w123456ig0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img152/9770/w12345678vi6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Les témoins et les personnes impliquées :
Petitcabri, Philorca (Lieutenant de la Prévôté), Black-Girl, Smithy59 (Sergent de la Prévôté)

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Aggression
Wolfcorp a frappé Smithy59

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img155/2145/w123kf9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img511/9429/w12345mz6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Facteur agravant : Smithy59 est Sergent de la Prévôté

Les témoins et les personnes impliquées :
Philorca (Lieutenant de la Prévôté), Henrijean01

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Insulte et Menaces
Wolfcorp a insulté et menacé Smithy59

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img155/9591/w1234kz1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img155/4309/w123456ig0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img152/9770/w12345678vi6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Facteur agravant : Smithy59 est Sergent de la Prévôté

Les témoins et les personnes impliquées :
Philorca (Lieutenant de la Prévôté), Henrijean01

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Aggression
Wolfcorp a frappé Philorca

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img411/4470/w1234567890hx6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Facteur agravant : Philorca est Lieutenant de la Prévôté

Les témoins et les personnes impliquées :
Petitcabri, Smithy59 (Sergent de la Prévôté), Black-Girl, Korridwenn

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Menace contre la Ville de Ghent
Wolfcorp a menacé la ville de Ghent

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img255/3963/w12345678901mu0.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le chateau ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.

Les témoins et les personnes impliquées :
Petitcabri, Smithy59 (Sergent de la Prévôté), Black-Girl, Philorca (Lieutenant de la Prévôté)

Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Menace contre le Conseil de Flandres
Wolfcorp a menacé le Conseil flamand

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img255/253/wolf1al8.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Les témoins et les personnes impliquées :
Petitcabri, Black-Girl, Philorca (Lieutenant de la Prévôté)

Heu celui la je le trouve limite comme dossier.
On ne voit pas clairement que les insultes visent clairement une personne.
Heu j'ai deja dit bien pire en taverne

Celui la je prends ! mais ne vous étonnez pas si wolfcorp porte plainte à son tour pour violence contre smit et henrijean.

j'aimerai si possible avoir les dates des infractions et si vous pouviez ne mettre que les 2 temoins principaux pour chaque affaire et la ville aussi

Je fusionne les dossiers. J'ai dit un proces par affaire pas par coup porté

Oula je suis morte de peur !!!!
Je prends pas. Il dit qu'il menace c'est pas pareil que menacer.
ça fait doublon avec les plaintes individuelles.

Il en fait tellement que je prefere ne prends que les affaires serieuses.

ça fait deja assez harcelement comme ça

sans suite ...