Peuple des Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Lesche en date du 22 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.
Il lui est reproché d’avoir acheté 2 fruits réservés à la Mairie (TBP) au prix de 9,50 écus.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://img24.imageshack.us/i/fruits.tif/Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter de la marchandise au TBP (Très Bas Prix) et moins.
- Le TBP du fruit est fixé à 9,75 écus.
*Le Procureur se tourna vers l’accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Le Maréchal des Logis Tirya sera appelée à témoigner.
° Le vendeur, Jeandebueil, sera appelé à témoigner.
° La conciliation n'a pas aboutie.
Accusé, la Cour vous écoute !
Fait à Tournai, le 27/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.
