Gillbert Brigandage sur Gassy. 10 mai 1458 [3 jours prison]

Contrevenants:
Gillbert
Habitant de Bruges- Né le 5 décembre 2008


Infraction :
Brigandage sur la route Cambrai/ Tournai

Preuves :
https://2img.net/h/i442.photobucket.com/albums/qq146/Ghisco/Beroofd_10_05.jpg

Citation :

Expéditeur : Gassy.
Date d'envoi : 2010-05-10 06:29:17

Bonjour,

Aide J'ai été volé par une personne de Bruges. J'ai placé mon bâton à la vente sur le marché, j'espère qu'il a vendu, sinon je ne peux pas manger.

Qui est la police ici?

Gassy

Loi enfreinte :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Suivi du dossier :
L'acte de brigandage a eu lieu durant la nuit du 9 au 10 mai de l'an de grasce 1458, sur la route reliant Cambrai à Tournai.

Témoins :
Gassy.

A noter:
Ce Sieur Gillbert est un multirécidiviste . Il vient d'ailleurs d'être mis en liste noire en Artois par l'armée

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Gillbert. Durant la nuit du 5 Mai de l'an 1458, sur la route reliant Cambrai à Tournai.

Lui est reproché d'avoir racketté et volé de la marchandise au sieur Gassy

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/h/i442.photobucket.com/albums/qq146/Ghisco/Beroofd_10_05.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

LIVRE II – Chapitre II – Opus 3 – Extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l encontre d un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Gassy
*l'accusé est un multirécidiviste notoire

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 10 du mois de Mai de l’an de grâce 1458,
A Dunkerque,
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Procès en cours, par contre je ne peux appeler Gassy à la barre, il est en hollande... il serait bon qu'il donne son témoignage.

Voulez-vous que je m'en charge ?

(si oui, Ljd va essayer de se débrouiller avec le traducteur automatique ^^)

Très volontiers, je vous remercie.

Fait.

Heu il n 'est pas en Hollande, il est à Tournai, je lui ai racheté son baton hier soir, pour qu'il puisse manger

C'est Gassy. (avec le point )

Oui, j'avais écrit au sieur Gassy et non au sieur Gassy. Je m'en suis rendu compte ce matin, lorsque j'ai reçu la réponse du premier m'indiquant mon erreur.

Puisqu'il se trouve à Tournai selon les dires du bourgmestre, vous pouvez l'appeler à témoigner, Dame Procureur.

*Rosa regarda le banc vide et d'un air entendu, regarda le Juge*

Votre Honneur, étant donné que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal. Etant donné qu'il est inconcevable que des brigands puissent oeuvrer en toute tranquillité en Flandres, je requiers 3 jours de prison. En espérant que cela le fasse réfléchir.

*s'assied en attendant le verdict*

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Gillbert.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu le témoignage du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Gillbert est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.