[TOP] Gillbert - insultes - 24/4/1458 [1 jour prison]

Contrevenant :



Charges :

Insultes envers la quasi totalité des personnes assermentées par le comte et envers Sa Grandeur Skal, en présence du maréchal des logis Rectifius.

Preuves :



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Procédure :
Vu le passé récent ou ancien dudit Gillbert, mise en procure immédiate.

Suivi du dossier :

Courrier envoyé à Gillbert, le 24 avril 1458 par Rectifius, maréchal des logis de Bruges :

Citation :

Sieur Gillbert,

Nous détenons la preuve que vous avez proféré des insultes à l'encontre des dirigeants du Comté de Flandres, ainsi qu'à l'encontre de personnes assermentées par le même Comté. Cela est interdit par la loi flamande :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vu que vous venez d'être condamné en Artois et en Flandres pour brigandage, que vous vendez illégalement des biens sur le marché brugeois, je ne vous propose aucun arrangement et je transmets immédiatement votre dossier au procureur, qui ouvrira un procès à votre encontre.

Rectifius, maréchal des logis de Bruges

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Gillbert, le 23 avril à Bruges.

Infraction : Insultes.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f66/12/06/66/62/insult11.png

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Brezhonneg & Rectifius
*L’infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Comme je l'ai indiqué au juge Totort dès dimanche ainsi qu'à dame Rosa hier, je ne peux témoigner dans ce procès, les assesseurs me refusant l'accès au lieu de circonstance pour le témoignage... (En gros, il est indiqué "L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre" mais il n'y a aucun espace pour enregistrer le témoignage.

Avez vous la possibilité de les convaincre de me laisser passer ? Ou puis-je déposer mon témoignage ici même peut-être.

Envoyez un mp avec votre témoignage, j'en enverrai copie au juge. Il en sera tenu compte.

Voici le témoignage:

Citation :

Témoignage correspondant au procès de Gillbert pour insulte :

*Après que le Juge leur ait indiqué de le laisser passer, les assesseurs s'écartèrent et le maréchal des logis chef s'avança, un peu énervé mais déterminé à témoigner*

"Merci Votre Honneur,

J'ai bien cru qu'ils voulaient pas m'entendre ces deux là !

*un léger sourire puis reprend un air sérieux*

Bien, revenons à ce qui nous intéresse ce jour... à savoir les agissement de Gillbert. Cet individu semble bien décidé à enfreindre toutes les lois de notre Corpus Législatif une par une. Ce jour, il est ici convoqué pour des insultes proférées à l'encontre de la majeure partie des membres du Conseil Comtal ainsi que contre Maryse, bourgmestre de Bruges.

Je n'était pas présent lorsque le prévenu a proféré ces insultes, mais dans les minutes qui ont suivi, le maréchal des logis Rectifius est venu me trouver pour informer des propos tenus. Il était formel sur les propos tenus et vous a répété les mêmes que ce qu'il avait fait juste après.

N'étant pas présent, je viens donc devant vous pour attester de la bonne foi du maréchal des logis Rectifius, qui est un élément dynamique et sûr, qui a pour unique dessein de faire respecter la loi flamande.

Je suis certain, votre Honneur, que vous saurez trouver la vérité dans les paroles d'un honnête membre des forces de l'ordre et non pas dans celle d'un malfrat récidiviste.

*Brez retourna se rassoir en attendant le verdict, qui espérait sévère*

Citation :

Votre Honneur,

Le témoignage des témoins est probant. L'accusé manque de respect envers ses dirigeants. Mais cela la cour le sait étant donné le nombre de procès à son encontre.

Je demande 1 jour de prison, étant donné que l'accusé ne peut payer d'amende.

Réquisitoire fait par Rosa d'Harlegnan, alors procureur des Flandres