[Brigandage] Tass_ [3 jours prison]

Nombre de messages : 97 Date d'inscription : 15/11/2013

Citation :: Votre Honneur,

J'ouvre un procès devant la cour de Justice Artésienne à l'encontre de Tywin.lannister pour brigandage.

Dans la nuit du 16 décembre 1461, cet individu s'est permis un acte de brigandage en territoire flamand, avec la complicité de son acolyte Tywin.lannister (jugé également par cette cours). Ils ont attaqué et dévalisé le dénommé Manseng.

En vertu des accords judiciaires avec la Flandres, et conformément aux lois tant flamandes (Op. 3. Article 2. Du Trouble à l’Ordre publique : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public), qu'artésiennes (l'article 4.1 de notre DLCA qui précise que seront poursuivis pour trouble à l'ordre public, je cite : 4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes) je demande donc que la Cour juge Tass_ pour brigandage et trouble à l'ordre public.

Fait à Arras, le 23 décembre 1461, par Bayard, procureur d'Artois

Citation :: Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi je suis concerné par cet acte d'accusation car je ne suis pas Tywin.lannister :
"J'ouvre un procès devant la cour de Justice Artésienne à l'encontre de Tywin.lannister pour brigandage."
L'acte d'accusation n'est donc pas recevable, je demande la fermeture pour vice de forme.

Tass Mania

Citation :: Votre défense est irrecevable. Un vice de forme, pour une malheureuse erreur de prononciation ? La procédure a été respectée à la lettre.

Cependant, si vous souhaitez continuer dans cette voie, je vous conseille de prendre un avocat. Contactez Slamjack, qui est à la tête du Barreau Flamand. Il se fera un plaisir de vous préparer votre dernière plaidoirie (ou de vous désigner un autre avocat pour la faire). En l'état, votre défense ne vaut pas grand chose, car c'est bien Tass_ qui est accusé ici. C'est bien vous qui étiez avec Tywin.Lannister lors de l'attaque du convoi de KPDP et de Manseng, oui ou non ?

En attendant que vous argumentiez votre défense, avec l'aide ou non d'un avocat, j'attire l'attention le juge sur les points suivants :
- Une partie de l'Opus 3 Article 2 de la Constitution Flamande, n'ayant pas été citée lors de l'acte d'accusation : "Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser."
- L'Opus 4 article 2 de notre constitution, traitant des crimes de haute justice : " Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'ait attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre public aggravé."
- Le montant du butin, particulièrement élevé : presque 900 écus sonnants, et environ 2000 écus de marchandises.

Rédigé le 8 janvier 1462, à Tournai,
par Ascalion d'Abancourt,
Procureur de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Takanomi a écrit:: Expéditeur : Takanomi
Date d'envoi : 01/02/1462 - 17:28:51
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Coopération j
Bonsoir cher homologue,

Les dernières plaidoiries n'ayant pas été faites, le Juge de Flandres peut transmettre son verdict à Klovis, Juge d'Artois.

Cordialement,
Takanomi de K. Procureur d'Artois.

Nombre de messages : 97 Date d'inscription : 15/11/2013

Citation :: Etant donné que Sieur Tass_ n'a pas daigné se défendre.
Vu les articles : Livre II Chapitre II opus 3 article 2 et le Livre II Chapitre II opus 1 article 2 et 4 du corpus législatif Flamand.
Le brigandage étant un frein au développement de nos économies moribondes.
Le brigandage étant un acte digne des agissements inspirés par la bête sans nom.
Nous condamnons Tass_ à trois jours de prison.

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