Nicjoachim, Haute Trahison [relaxé]

Nom de l'accusé. Nicjoachim

Charges:
Le bourgmestre Nicjoachim a volontaire pas embauché des miliciens a plusieurs reprise pour protéger la mairie et le jour ou la mairie a été par Anto5982
La mairie à été prise pour cause de manque de protection.

Suivi du dossier:
Prévôt de Flandres Joie Vygnard

Preuves:
2010-05-07 04:08:18
Révolte à Dunkerque ! Anto5982 prend le pouvoir


Loi enfreinte:
Décret :Sécurité des villes

* Article I : Des motivations
- La sécurité du territoire flamand et donc des mairies flamandes, se doit d'être assurée chaque jour et chaque nuit.
- La milice Brugeoise étant réputé pour sa sobriété et son efficacité à protéger la Mairie, elle aura désormais la charge supplémentaire de protéger le Castel de tout maraud s'essayant à y pénétrer avec de vils et pillardes intentions.

* Article II : De l'Embauche Milicienne
- Tout Bourgmestre Flamand se doit - désormais et tant que le présent décret persistera - d'embaucher quotidiennement quatre miliciens, tous rémunérés à hauteur de 15 écus par jour.
- Conscient du surcoût non négligeable que cela entraine pour la Capitale, et conscient des difficultés que connait l'économie Brugeoise, le Comté des Flandres versera la somme de 1800 écus chaque premier dimanche du mois à la dicte Municipalité.

* Article III : De la Communication avec la Prévôté
- Tout Bourgmestre Flamand se doit d'archiver les noms des miliciens embauchés - en la Tour de Grunthuse - dans la journée de l'embauche, afin d'avoir a disposition la liste des miliciens si la Mairie tombe dans la nuit. [HRP:] Avant la MAJ suivante. [/HRP]
- Le présent décret ne prévoit en aucun cas le nombre minimum/maximum de Maréchaux qu'embauchera la prévôté, le dit nombre restera à l'appréciation du Prévôt en fonction.

* Article VI : Des Contours du Décret de Sécurité
- Tout Bourgmestre Flamand qui manquerait par trois fois consécutives à transmettre à la Prévôté le nom des miliciens qu'il aura embauché sans raison valable, se verra traduit en Justice pour trouble à l'ordre public.
- Tout Bourgmestre Flamand qui par une coquine envie, s'essayerait à ne point embaucher le nombre de miliciens prévu par le présent décret, se verra traduit en Justice pour Haute Trahison.

les témoins et les personnes impliquées :
Prévôt de Flandres Joie Vygnard, témoins que le bourgmestre Nicjoachim n’a pas mis de miliciens le jour ou la mairie a été prise.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Nicjoachim le 7 mai 1458 dans la ville de DUnkerque et très probablement avant.

Charges:
Le bourgmestre Nicjoachim a volontaire pas embauché des miliciens a plusieurs reprise pour protéger la mairie et le jour ou la mairie a été par Anto5982
La mairie à été prise pour cause de manque de protection.


Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:
2010-05-07 04:08:18
Révolte à Dunkerque ! Anto5982 prend le pouvoir. Par ailleurs aucun nom de milicien n'a été mis à l'endroit prévu depuis le 23 février.



Loi enfreinte:
Décret :Sécurité des villes

* Article I : Des motivations
- La sécurité du territoire flamand et donc des mairies flamandes, se doit d'être assurée chaque jour et chaque nuit.
- La milice Brugeoise étant réputé pour sa sobriété et son efficacité à protéger la Mairie, elle aura désormais la charge supplémentaire de protéger le Castel de tout maraud s'essayant à y pénétrer avec de vils et pillardes intentions.

* Article II : De l'Embauche Milicienne
- Tout Bourgmestre Flamand se doit - désormais et tant que le présent décret persistera - d'embaucher quotidiennement quatre miliciens, tous rémunérés à hauteur de 15 écus par jour.
- Conscient du surcoût non négligeable que cela entraine pour la Capitale, et conscient des difficultés que connait l'économie Brugeoise, le Comté des Flandres versera la somme de 1800 écus chaque premier dimanche du mois à la dicte Municipalité.

* Article III : De la Communication avec la Prévôté
- Tout Bourgmestre Flamand se doit d'archiver les noms des miliciens embauchés - en la Tour de Grunthuse - dans la journée de l'embauche, afin d'avoir a disposition la liste des miliciens si la Mairie tombe dans la nuit. [HRP:] Avant la MAJ suivante. [/HRP]
- Le présent décret ne prévoit en aucun cas le nombre minimum/maximum de Maréchaux qu'embauchera la prévôté, le dit nombre restera à l'appréciation du Prévôt en fonction.

* Article VI : Des Contours du Décret de Sécurité
- Tout Bourgmestre Flamand qui manquerait par trois fois consécutives à transmettre à la Prévôté le nom des miliciens qu'il aura embauché sans raison valable, se verra traduit en Justice pour trouble à l'ordre public.
- Tout Bourgmestre Flamand qui par une coquine envie, s'essayerait à ne point embaucher le nombre de miliciens prévu par le présent décret, se verra traduit en Justice pour Haute Trahison.
*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Sera appelée à témoigner :
le Prévôt des Flandres, Joie Vygnard

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 10 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
............

Alors que je n'aurais pas du mais bon......on refera le procès!