Otis TAOP Blé le 18/04/1458

Otis

Né le 23 mars 2010 Bléiculteur

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Sieur Otis , qui a vendu son blé, le 18 avril 1458,entre le TBP de 11.80 écus et le BP de 12.70 écus, qui selon notre decrêt municipal est interdit. Suite à mon courrier , il n'a pas souhaité honorer la conciliation, et suite à mon courrier de relance, il réclamerait presque de se voir mettre en procès

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Preuve Marché
Preuve Achat

Courriers échangés:

Citation :

Expéditeur : Otis
Date d'envoi : 2010-04-19 10:17:58
ouai et puis apres je retourne à l'ecole pour apprendre à lire vos 10000000000000000 de regles.

résultat: je garde mon blé et j irai le vendre ailleurs!

bonne journé

Courrier de relance envoyé le 21 avril 1458 :

Citation :

Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas réglé la conciliation en rachetant sur le marché un sac de blé au prix de 16.10 écus.
Je vous laisse encore 24h00 pour régulariser votre situation, sinon je me verrai dans l'obligation de porter votre dossier aux mains du Procureur qui intentera un procès à votre encontre

Cordialement
Maréchale des Logis Chef
Keewy

Sa réponse reçue le 22 avril 1458 :

Citation :

Expéditeur : Otis
Date d'envoi : 2010-04-22 09:23:08
Faites donc.

Répondre

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

Va être éradiqué

Eradiqué, je clos le dossier.