Lucas1er - TAOP pain - 25/10/1458

Lucas1er
Né le 26 Avril 2010

Charges:

Bonjour,
Messire Lucas1er est en infraction avec la grille de prix de Tournai. En effet, celui-ci s'est permis d'acheter du pain au TBP, alors que c'est réservé à la mairie. Il en a acheté 1 à 6.40 écus, au lieu de 6.60 écus. Messire Lucas1er à par ailleurs refusé la conciliation qui lui a été proposé. Voilà donc son dossier.

Cordialement,
Calyn

Suivi du dossier:

Maréchal des Logis Julien..

Preuves:



Courrier de Julien.. :

Citation :

Messire,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous achetez du pain au prix de 6.40 écus, marchandise réservée à la mairie.

Nous vous rappelons que le prix d'achat du pain pour les habitants de Tournai et autre villageois est de 6.60 écus. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant un pain à 11, 80 écus dans un délai de 48 heures.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Julien

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Miche de Pain 6,60 écus

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Miche de Pain 6,40 écus

Réponse de l'infractant :

Citation :

Bonjour.

ah défection desole, jai pas fait gaffe !

chui souvent dans les autres villages et on a le droit dacheter o prix quon veut, pour ca.

menfin je veux bien le rendre le pain, pour 20 deniers, ca change rien, je vais pas payer 12 ecus pour 20 deniers Sad

Lucas.

Réponse de Julien.. :

Citation :

Messire,

Il est important de savoir qu'en cas de non-payement de la conciliation, votre cas sera traité par la Procure, et vous risquez de vous retrouver avec une amende plus élevée, ou même un séjour en prison.

En ce qui concerne le montant du pain, il est majoré d'une amende de 5,20 écus, suivant la barème des amendes.

Vous avez jusqu'à demain pour vous acquitter de cette amende de conciliation.

Respectueusement,


Maréchal des Logis Julien

Réponse de l'infractant :

Citation :

De la prison ? Pour un morceau de pain 20 deniers moins chers ??? Vous plaisantez jespere ?

Messire, je suis MA de Tournai; je fournis des denrees pour toutes les villes flamandes GRATUITEMENT.

Tournai veut me raquer de 6 ecus car son TBP ressemble trop a son BP tres bien !
Je demanderais 20 ecus de salaire pour transporter ses marchandises, ou elle ira se faire voir !

Je me deplace sans arret au peril de ma vie.
Arrive a Tournai, je me suis fait brigande, jai tout perdu !
La justice flamande ma fait comprendre quelle ne me rembourserait JAMAIS.

Alors cette meme justice ferait bien de ne pas me mettre en proces ni en prison pour 20 deniers !!!
Sinon ca va faire beaucoup de bruit.

Jetais en Artois, la je suis a Bruges, je dois revenir a Tournai pour piocher a la mine avec des bons brugeois;
je fais gagner des dizaines decus au comte tous les jours !

Vot maire, je lui paie des bieres en taverne, des que jai du pognon, et cest rare pour moi !
Alors les 20 deniers pris sans reflechir, je lui rembourserais fois 100.
Maintenant, si vous avez que ca a faire de me chercher embrouille, je vais arreter de servir Tournai.

Lucas vraiment degoute la.

Loi enfreinte:

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

les témoins et les personnes impliquées :

Julien..