[Artois]Roudan Brigandage sur Cenguine 12/4/58 [relaxé]

Contrevenants:
Roudan
Habitant de Joinville- Né le 8 septembre 2006
Forgeron _ cultivateur de maïs

Infraction :
Brigandage sur la route Cambrai/ Tournai

Preuves :



Loi enfreinte :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Suivi du dossier :
L'acte de brigandage a eu lieu durant la nuit du 11 au 12 Avril de l'an de grasce 1458, sur la route reliant Cambrai à Tournai.

Témoins :
Cenguine

A noter:
Selon la douane très performante ^^, le Sieur Roudan se cache

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Roudan le 12 avril 1458 sur les routes, entre Cambrai et Tournai.

Infraction : Brigandage sur la route Cambrai/ Tournai sur la personne de Cenguine

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici les preuves:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/597957roudan_Brigandage.png
https://2img.net/r/hpimg10/pics/695797cenguine_lettre.png

Lois enfreintes :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote flamande ou au parlement des flandres (forum2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
*Sera appelé à témoigner:
Cenguine, victime du Brigand.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 15 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Roudan.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu le témoignage du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,
Attendu le vice de procédure constaté,



Nous déclarons que le nommé Roudan est relaxé des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous prononçons l'acquittement de l'accusé.

Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.