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 [Artois] Giry36 - TOP Brigandage => A lancer

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2 participants
AuteurMessage
Eloelo

Eloelo


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MessageSujet: [Artois] Giry36 - TOP Brigandage => A lancer   [Artois] Giry36 - TOP Brigandage => A lancer EmptyLun 12 Oct 2009 - 20:23

Peuple d'Artois et des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Giry36 en date du 26 Aout de l'an de grâce 1457, sur la route reliant Dunkerque à Calais.

Il lui est reproché d’avoir racketté Dame Meland.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
26-08-2009 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Giry36 et de Tiblade.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La victime, Dame Meland, sera éventuellement appelée à témoigner. Cela dépend si elle peut se déplacer jusqu'ici ou pas, puisqu'elle habite en Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 12/08/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
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http://www.lesroyaumes.com/
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
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MessageSujet: Re: [Artois] Giry36 - TOP Brigandage => A lancer   [Artois] Giry36 - TOP Brigandage => A lancer EmptyVen 7 Mai 2010 - 14:06

Procès ayant opposé Giry36 au Comté d'Artois

Giry36 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Faute de nouvelles de la justice flamande, nous classons le dossier.

Fait à Cambrai le 27 décembre de l'an de grâce 1457 par Mgr Otto Bismarck, juge d'Artois

Affaire classée!
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