Scarface289 TAOP Pain 17 mars 1458 [relaxé cause décès]

Scarface289

Né le 24 Juillet 2008 Boulanger
Messire le Procureur,
Voici le dossier de Sieur Scarface289 qui vendait son pain ce jour du 17 mars entre le TBP de 11.80 écus et le BP de 12.70 écus chose interdite selon nos décrets à Tournai . Il n'a répondu ni au courrier de conciliation , ni au courrier de relance

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Preuves Marché
Preuves achat

Missives envoyées
le 17 mars 1458

Citation :

Messire,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous vendez du pain entre le TBP de 6.40 et moins et le BP de 6.60 et plus.

Vous devez dès à présent retirer tous vos pains à 6.55 écus

Soit vous les mettez à 6.40 pour que la mairie les rachètes, soit 6.60 et vous patientez. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant un poisson au prix de 25.85 écus

Respectueusement,

Maréchale des Logis Chef
Keewy

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80écus"

Courrier de relance envoyé le 27 mars 1458

Citation :

Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas payé votre amende en rachetant n poisson au prix de 25.85 écus. Je vous laisse 24h00 pour honorer la conciliation , sans nouvelles de votre part, je porterai le dossier aux mains du Procureur

Respectueusement
Maréchal des Logis
Tirya

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP
les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Scarface289 du 17 Mars 1458 dans la bonne ville de Tournai

Il lui est reproché de: "Voici le dossier de Sieur Scarface289 qui vendait son pain ce jour du 17 mars entre le TBP de 11.80 écus et le BP de 12.70 écus chose interdite selon nos décrets à Tournai . Il n'a répondu ni au courrier de conciliation , ni au courrier de relance"

Voici les preuves:
https://2img.net/r/hpimg7/pics/791071pain17mars58.png
https://2img.net/r/hpimg7/pics/97410scarface_pain.png

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144&sid=owhoPd2WTZKYGZkKXD5Zsl7JY

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: la Bourgmestre Keewy.

Conciliation: "Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas payé votre amende en rachetant n poisson au prix de 25.85 écus. Je vous laisse 24h00 pour honorer la conciliation , sans nouvelles de votre part, je porterai le dossier aux mains du Procureur

Respectueusement
Maréchal des Logis
Tirya"

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établie le 30 du mois de Mars de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Vicomte de Douai
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Réquisitoire fait par Icarionnoste:

*Un regard vers le banc de la Défense, vide ...*

Vu l'absence du prévenu,
Vu son ignorement volontaire aux appels des autorités Flamandes,
Vu le délit avéré,
La Procure des Flandres requiert 10 écus d'amende, ainsi que 3 jours de travail à la mine, assorti d'un vif encouragement à lire et relire le Corpus Législatif de notre Comté ainsi que les décrets Tournaisien.
Votre honneur.

*Salue de la tête, lent*