Champenoise TAOP farine récidiviste 19/12/1457 [coupable]

Champenoise

Née le 8 Novembre 2008 meunière et cultivatrice de blé(x2)
Messire le Procureur,
Voici le dossier de Dame Champenoise multi récidiviste vu son casier judiciaire , elle vend sa farine entre le TBP et le BP chose interdite selon nos décrets à Tournai . Je ne lui pas envoyé de courrier de conciliation, je vous dépose le dossier directement

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Preuve vente marché
Preuve achat marché
Extrait du casier judiciaire

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP
les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Champenoise en date du 19 du mois de décembre de l’an de grâce 1457 en la bonne ville de tournai.

Il lui est reproché d’avoir vendu de la farine entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuve vente marché
Preuve achat marché
Extrait du casier judiciaire

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Selon le décret municipal de Tournai concernant la vente de marchandises, il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

°Etant donné que nous sommes dans un cas de récidive, il n’y a pas eu de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 23 décembre de l’an de grâce 1457
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Procureur des Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

Coupable, 30 écus d'amende