Shwarzi - TOP blé [Coupable]

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Shwarzi en date du premier Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir vendu au moins un sac de maïs au prix de 3.35 écus sur le marché.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
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Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du maïs entre 3,00 et 3,40 écus.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait le 12/11/1457 à Tournai,
Par Ascamion,
Procureur des Flandres.

Procès lancé

Shwarzi, lorsque vous entrez dans une ville que vous ne connaissez pas, la première chose à faire avant d'aller sur le marché est de prendre connaissance des lois et décrets régissant celui-ci. De plus, pourquoi n'avez-vous pas accepté la conciliation qui vous a été proposée par la maréchaussée Flamande ? C'est la seule chose à faire pour éviter un procès.

Votre Honneur,
Je pense que l'accusé peut repartir sans trop de dommages. L'infraction est petite (à 5 deniers près), je pense donc que quelques écus d'amende à peine devraient faire l'affaire.

Fait le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.


désolé du retard

Réquisitoire lancé