Beastybasti TOP [Coupable]

Procès...

Bonjour,
je suis le maréchal des logis en chef de Bruges
je vous envois ce courrier pour un procès à l'encontre d'un des habitants de ma ville.
Si vous considérez qu'il est plus judicieux de lancer le procès par la mairie, n'hésitez pas à me le dire.
(Le code HTML est conservé; pour une meilleure lisibilité copier_coller sur un forum)
Voici donc le dossier :




Infraction :
Achat illégal de 6 miches de pains à 6.10 écus. Pain réservé aux seuls niveaux 0 et 1.

Preuves :


Loi enfreinte :

Citation :

Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Décret comtal:
-Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

-Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

-Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

-Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.

-Le pain vendu au prix de 6,10 écus sera exclusivement réservé au paysan et va-nu-pieds (à savoir niveau 1 et 0).

Casier judiciaire :

Beastybasti
Spoiler:
- vente illégale de pierre - 27/01/59 > Amende 10 écus
TOP non respect d'un décret concernant les frontières - Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - 19/02/59


Procédure :
Somme illégalement gagnée :6.50*6-6.10*6 = 2.4 écus.
Application du coefficient : 2.4*2 = 4.8 écus.
Application de la majoration : 4.8+5 = 9.8 écus.
Ajout de la marge laissée à l'appréciation du Maréchal : +18%. Soit : 9.8+9.8*(18/100) = 11.56 écus.
Prix des miches de pain : On prendra comme prix forfaitaire 6,50 écus.
Le paysan devra donc acheter 1 miches de pain à 12,25 écus + 1 miche de pain à 12.30 écus.

Suivi du dossier: Faust07

Courrier envoyé à 00h25 le 08/07/1459

Citation :

Goedag Meneer/Mevrouw,

Je détiens la preuve que vous n'avez pas respecté le décret concernant l'achat du pain. En effet, le pain qui se trouve sur le marché au prix de vente de 16.10 écus est exclusivement réservé aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1)...

Vous n'avez pas respecté ce décret municipal en achetant 6 pains au prix de 6.10 écus l'unité au marché, je vous prierais donc de bien vouloir remettre le pain en vente au marché à 6.10 écus qui vous était interdit d'acheter.
----------------------------------------------------
Décret relatif à la vente de pain

Qu�il soit su de tous, qu�à compter du premier jour de juin de l�an de grâce 1459,

Le pain vendu au prix de 6,10 écus sera exclusivement réservé au paysan et va-nu-pieds (à savoir niveau 1 et 0).

Ce pain est exclusivement destiné à la consommation personnelle.

Tout contrevenant s�expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Brugge,
Le 25 mai 1459,

Louise de Caudebec,
Burgmeester van Brugge


Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires
--------------------------------------------------
Je vous prierais donc de bien vouloir acheter les pains qui vous sont destiné au marché et qui sont aux prix de 12.25 et 12.30 écus, c'est à dire une amende de 11.56 écus.

Vous avez 4 jours pour racheter ce pain qui sera mis en vente sur le marché au plus tôt.

Merci de respecter ce décret à l'avenir. Vous êtes désormais archivé sur la liste des gens ayant fraudé et il est possible qu�un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble l'ordre public si vous n'acceptez pas ma proposition ou si vous récidivez.

Cordialement,
Faust07
Maréchal des logis de Bruges

Pas de réponse au bout de 4 jours ==> mise en procuration.

Votre Honneur,

Il est reproché ce jour a Beastybasti, d'être en infraction avec le Corpus législatif des Flandres.

En effet, Beastybasti a été surpris en train de d’acheter illégalement de 6 miches de pains à 6.10 écus alors que ce pain est réservé aux seuls niveaux 0 et 1.

Décret .

-Le pain vendu au prix de 6,10 écus sera exclusivement réservé au paysan et va-nu-pieds (à savoir niveau 1 et 0).

Ors, comme le stipule l'article deux, du troisième opus du chapitre II du livre II du CL enfreindre un décret peut entraîner des poursuites pour Trouble a l'Ordre Public.


--------
Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
--------


Voici les preuves:



Casier judiciaire :

Beastybasti
- vente illégale de pierre - 27/01/59 > Amende 10 écus
TOP non respect d'un décret concernant les frontières - Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - 19/02/59


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Faust07

Note sur le dossier :

La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 19 juillet 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

L'accusation a appelé Faust07 à la barre

Faust étant en vacance il ne peut assurer le réquisitoire avant un long moment, on ne peut pas le remplacer(par moi) ?

Il nous faut un témoin qui a pu constater l'infraction de visu. Sinon le réquisitoire a déjà été fait, l'infraction a été constatée et le chef d'accusation basé sur la plainte du témoin donc il n'y a pas de souci. Une fois le délai de réponse pour l'accusé, le juge rendra son verdict.

Réquisitoire:

Citation :

Votre honneur,

Si l'accusé tente de nous embrouiller en ne parlant que l'anglois, il est tombé sur le mauvais procureur...

Prétendre qu'il avait "juste faim" et qu'il "ne connaissait pas nos lois", pour finir en disant qu'il "avait déjà mangé le pain et ne pouvait le rendre" semblent des excuses bien faciles. Un bourgeois de sa stature aurait du trouver conciliation en offrant de rembourser la différence, ce qui ne fut pas le cas. De plus je n'aime point du tout le ton provocateur sur lequel il s'adresse à vous.

Si l'on ajoute à cela le fait que ceci n'est pas la première offense de l'accusé en Flandres je demande à son encontre une amende de 25 écus. Il semble peu atteint par les amendes légères, voyons si celle-ci lui apprendra à respecter nos lois...

L'accusation a appelé Faust07 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur, mesdames, messieurs.

Etant en charge du dossier en date du 07 Juillet 1459, comme toutes les procédures que nous mettons en place, une missive a été envoyée au sieur Beastybasti en date du 08 Juillet 1459 en milieu de nuit, afin de lui présenter les faits, d'expliquer l'erreur qu'il semblait avoir faite, en effet semblait, puisqu'il est evident que dans le cas d'aujourd'hui l'homme refuse tout simplement d'entendre raison et se cache derrières de futiles excuses.

Une conciliation a été proposée, mais il semble que répondre à la Maréchaussée soit le cadet de ses soucis, le dossier vous a donc été transmis, montrant ainsi une première fois sa mauvaise volontée, de plus vous pourrez remarquer que l'individu est installé à Bruges, il devrait donc être plus au courant de nos lois qu'un simple "voyageur étranger de passage".

La barrière de la langue ne l'a pas empêcher de comprendre les subtilitées des faits reprochés, pourquoi ne pas avoir demandé à un concitoyen de l'aider, et traduire la missive lorsqu'il est explicitement indiqué en majuscule "IMPORTANT MARECHAUSSEE", et quand bien même, une simple réponse expliquant qu'il ne parle et donc ne comprend pas la missive?
Loin d'être impossible puisque par le passé j'ai eu l'occasion de converser par missive avec des Anglois et de Germains, qui, ne comprennant pas les informations m'ont demandé de traduire.

En conclusion, je souhaiterai mettre en evidence la mauvaise foie de l'accusé, puisque celui ci n'a pas l'air de vouloir comprendre ni même expier ses fautes.

J'ai confiance en nos lois et cetet confiance me permet de faitre mon travail avec aciduitée

Coupable.

Citation :

Accusé, levez-vous !


Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés. La faim aurait pu être une excuse, mais vous avez refusé l'arrangement amiable lorsqu'on vous l'a proposé.

La Charte du Juge m'interdisant de suivre les recommandations de notre procureur, je vous condamne à une amende de 20 écus.


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres