[TOP] Eustache_le_moine (coupable)

Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

21/11/1463 - procès opposant Eustache_le_moine au Comté de Flandres
Eustache_le_moine est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé eustache_le_moine, ici présent. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

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Première plaidoirie de la défense

Eustache a écrit:: *S'installe à la barre, lâche un regard amusé en direction de l'accusation, puis se tourne face au juge.*

- Et bien quelle plaidoirie, ma foi. Avec un tel langage c'est à se demander qui de nous deux, votre altesse est un brigand ma parole.

Bref, après vous avoir écouté, et ceci avec la plus grande attention, je constate que je suis SUSPECTÉ d'être un complice, c'est bien cela ? Oui, c'est bien cela. Donc au final, j'en conclus qu'il n'y a aucunes charges réelles, aucunes preuves réelles, et encore moins de témoins de ce que vous avancez, non? Hum!

Décidément, non-pas la justice, mais ceux qui y font appelle, laissent vraiment à désirer. Car si de simples soupçons suffisent à condamner, je me demande où va ce royaume ma foi. Alors il est clair, et ceci sans "Avocat...HAHAHA";, j'ose affirmer que je suis totalement innocent à la PREUVE du contraire!!!

*Fronce les sourcils.*

- Du plus, j'aimerais signaler que je ne fais pas pas partie du groupe de Thylia, tout comme ceux qui me suivent, et que par conséquent rien ne peux laisser à penser que MON groupe ait agis avec le sien. Serte nous nous connaissons, dire le contraire serait mentir, mais cela s'arrête là.
Je suis entré en ville avec un autre groupe, je voyage de ville en ville avec des compagnons , suis je responsable de leurs agissement?
Nous sommes là depuis une journée, et si on avait eu l'envie d'agir tous ensemble on l'aurais fais dés le début avec une sorte d'effet de surprise même si bon... enfin bref, cela ne tient pas la route une seule seconde, et je suis impatient de voir quelles seront, je le répète, les PREUVES, affirmant vos accusations mensongères.

En attendant je vais retourner auprès de MON groupe, et vaquer à mes occupations concernant cette petite halte par chez vous, mes disant qu'il faudra vraiment me menacer pour que je revienne par ici, et que je me garderais bien de conseiller ce lieu à tout bourguignons que je connaisse, hum.

Sur ce, J'espère messire le Juge, qu'il est nullement de votre genre de condamner des gens juste sur des SUPPOSITIONS, d'êtres assoiffés de vengeance, de chaines, et d'injustice.

En vous remerciant de m'avoir écouté messire le Juge, je vous salue avec tout le respect que je vous dois.

*Eustache s'inclina respectueusement face au juge, puis repartit en regardant droit devant lui.*

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L'accusation a appelé Atchepttas à la barre
Voici son témoignage :

Atchepttas a écrit:: Votre Honneur,

Je suis Atchepttas Diana Ysgarde, vicomtesse des Arcs sur Argens et prévôt des Flandres.
Le 20 novembre 1463, j'étais l'un des rares défenseurs de la ville de Gent, avec deux miliciens. Cette nuit là, un groupe de bandits -déjà repéré par les services de la maréchaussée auparavant, je connaissais donc les identités des différents membres- a attaqué la mairie gentoise, renversant le pouvoir en place.
Dès le lendemain, j'ai averti le procureur afin de lancer les procédures judiciaires à leur encontre, et organisé la reprise de la ville. Malheureusement, ils ont eu le temps de complètement vider les caisses, ruinant le travail de tous les bourgmestres de Gent depuis des mois.

Je reconnais formellement l'accusé ici présent comme étant l'un des malfrats ayant participé à l'attaque, puis au pillage de la ville. Même s'il faisait sombre, l'erreur est impossible.

Je vous remercie de m'avoir écouté votre Honneur, que justice soit faite!

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre honneur,

je voulais attendre le témoignage de dame atchepttas mais bon ...

Alors ce messire surprend un peu par rapport à ses amis, lui au moins a tenté de se défendre ce qui n'est pas négligeable

Je vous demande à son encontre 2 jours de prison et 30 ecus d'amende

Que votre Honneur soir inspirée

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Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Ayin a écrit:: Ayin se gratte la tête après avoir écouté les divers intervenants de ce procès.

Et bien sieur Eustache, la preuve du contraire a été entendue. Vous avez été formellement reconnu par la vicomtesse Atchepttas. Vous comprendrez je pense qu'il m'est plus aisé de croire la vicomtesse, prévôt de surcroit au moment des faits,

Considérant donc le témoignage de la vicomtesse Atchepttas appelée par l'accusation,
Considérant que le prévenu s'est présenté à son procès et s'est ensuite inquiété de celui-ci comme un bon père de famille,
Considérant que le réquisitoire a été fait avant le dernier témoignage de l'accusation,

La cour reconnait la culpabilité de sieur Eustache_le_moine dans cette affaire et le déclare donc coupable de trouble à l'ordre public,
Vous êtes condamné à passer un jour en prison.

Fait à Tournai le 2 janvier 1464
Par Ayin Aleph, Juge des Flandres

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