Peuple des Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Alyxandria en date du 25 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.
Il lui est reproché d'avoir acheté 6 sacs de blé pour 12.70 écus pièce, sans l'autorisation du maire.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/A/Alyxandria_Ble_02.jpgCes faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Et d'après le décret municipal sur le blé :
| Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
*Le Procureur se tourna vers l'accusée*
Accusée, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Le Maréchal des Logis Papillondenuit, sera appelée à témoigner.
° La conciliation n'a pas aboutie.
Accusé, la Cour vous écoute !
Fait à Tournai le 05/11/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres.
