Peuple d'Alençon et des Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Nikosims en date du 15 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.
Il lui est reproché d’avoir vendu du maïs à 2 écus, des légumes à 5 écus, du pain à 2 écus, ainsi que des couteaux à 10 écus, et ce sans avoir reçu l'autorisation de la mairie.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img5/5407/nikosims.jpgCes faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 3.
De l'Escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.
*Le Procureur se tourna vers l’accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.
° La conciliation n'a pas aboutie.
Accusé, la Cour vous écoute !
Fait à Anvers le 28/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
