[Massiliaturoren - Escroquerie] [En cours, Languedoc]

Bonjour,
alors voici un cas de multirécidive
en effet ce sieur a déja un énorme casier et continu de se moquer de nos lois impunément.
Cela concerne une vente de produit en grande quantité alors que ce contrevenant ne produit rien, l'amende serait trop importante du coup je défère ce dossier

pour informations voici la copie de son casier:

Citation :

Massiliaturoren :
Spoiler:
20/05/1457- Dunkerque- Brigandage-Procure coupable 3 jours de prison-Amende 74 écus
30/05/1457-Dunkerque-Brigandage-Procure 5 jours de prison
14/07/1457- Noeud- Brigandage- Coupable- 8 jours de prison + 3 mois de bannissement des Flandres
27/07/1457-Dunkerque-Massiliaturonen-TOP viande-Relaxe

Citation :

Charge :
Massiliaturonen, niveau 1, née le 16 juillet 2008, Dunkerque
Vente d'un produit qui n'est pas le fruit de son travail

Suivi du dossier :
Jutulius
témoins : mcisis

Preuves :



ALORS QUE



Lois enfreinte :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Courrier :

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Massiliaturonen en date du 29 Juillet de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir vendu 17 sacs de farine au prix de 13,70 écus, sans avoir reçu l'autorisation du Maire de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau18.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 3.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Massiliaturonen ne possède pas de moulin et n'est pas Flamande.

*Le Procureur se tourna vers l’accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, ainsi que Dame Mcisis, seront appelés à la barre. Cela dépend si ils pourront se déplacer jusqu'ici pour témoigner, puisqu'ils habitent en Flandres.

° La conciliation n'a pas été proposée à l'accusée étant donné le montant trop élevé de l'amende.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

"Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée."

Elle n'est pas en Flandres, et on ne peut pas savoir dans quel Comté elle est. Donc j'attends et je surveille.

"Dernier village où ce personnage a été recensé : Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h34".

Arf, c'est loin ça.

Massiliaturonen, je constate que vous reconnaissez les faits. C'est un bon point, et j'espère que le juge en tiendra compte dans son verdict.
Cependant, votre défense est irrecevable. Que vous sachiez lire ou pas, vous êtes censé connaitre la loi. Si vous ne saviez pas lire, vous auriez du vous renseigner auprès de personnes compétentes, comme le maire, le procureur, ou les maréchaux de Dunkerque.

Que ce procès vous serve de leçon.

* S'adressant au Juge... *

Votre Honneur,

Étant donné que l'accusé a vendu un très grand nombre de sacs de farine illégalement sur le marché Dunkerquois, je demande un amende de plusieurs dizaines d'écus.

Fait à Tournai le 27/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.