[Nikosims - Escroquerie] [Mort]

alors voici un dossier je ne sais comment le nommer,
c'set le sieur Nikosims, sergent de police qui a mis en vente pleins de denrées aux prix minimum, il fait a priori partit de l'équipe de beetlerider qui vient de partir avec la caisse de la mairie, donc il se pourrait que les marchandises de nikosims soir celles du mandat municipal....

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Nikosims, Né(e) le 28 Juillet 2008, lvl 3, Dunkerque)
vente de produit a bas prix, tout en étant sergent de police

Suivi du dossier:
Karpatz

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Courrier envoyés/reçus :

Non, il a enfreint une loi comtale, et pas municipale ! Ça s'appelle de l'escroquerie.
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Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Nikosims en date du 15 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir vendu du maïs à 2 écus, des légumes à 5 écus, du pain à 2 écus, ainsi que des couteaux à 10 écus, et ce sans avoir reçu l'autorisation de la mairie.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img5/5407/nikosims.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 3.
De l'Escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 17/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Arghhh. J'arrive pas à lancer le procès. Nikosims n'est pas en Flandres ! Pffft.

Il est en Alençon, j'ai contacté le Procureur de ce Duché.

Procès lancé en Alençon.