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 Le comté contre slamjack

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ceseargl

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MessageSujet: Le comté contre slamjack   Le comté contre slamjack EmptyJeu 30 Juil 2009 - 22:54

Citation :
Procès contre slam HT


| Autres preuves par écrit ou preuve littérale : Sous forme de screenshoot d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire. (Par exemple sur le forum du château comtal, ou le forum de l’armée, …)

Art 12 : Le Comte peut, et ce sans avis du conseil ou du parlement :
| Décider d’une mobilisation partielle ou générale de l’armée

| Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.


Article 4.
Les procès instruits pour Trahison envers le Comté des Flandres se dérouleront en place publique afin de garantir une justice plus approfondie, à cause de la complexité d’une telle accusation. Ces procès seront, ensuite archivés en Cour de Justice Flamande.
La procédure judicaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer sans quoi l’intervention sera passée.


http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=892208aa2.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=93512aa3.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=73624aa10.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812755aa12.jpg
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ceseargl

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MessageSujet: Re: Le comté contre slamjack   Le comté contre slamjack EmptyJeu 30 Juil 2009 - 23:17

*Cesear se lève et prend la parole.*

Votre honneur, mesdames, messieurs. Nous sommes en ce lieu aujourd'hui pour lancer une procèdure de haute Trahison envers Sire Slamjack.

Sachez d'abord ceci, en tant que soldat du comté des Flandres, vous avez prêter serment comme est stipuler dans le Livre IV de notre Corpus législatif. L'article 2 du Livre II chapitre II Op1 s'applique dans ce cas. Je le cite :

Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

*Cesear se tourne vers l'accuser.*

Sire Slamjack, vous êtes accuser d'avoir utiliser une armée sans l'autorisation du comte, sur le territoire flamand.

Voici les lois enfreintes du Livre II Chapitre II, Op 4 Art 3 :

Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.

Vous êtes donc accuser de Haute Trahison. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
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http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812755aa12.jpg

Fait à Bruges le 30 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke alors procureur des Flandres
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