Vicomtesse Adrienne contre Slamjack [Coupable]

Messire Procureur,
Je vous fait parvenir la plainte recueillit par le maréchal Kolopi de la part de la vicomtesse, Adrienne de Hoegarrden.
Elle demande à ce que le seigneur Slamjack soit poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public en vertu de l'article 2 Op3 Ch II du L II du CL.

Citation :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Adrienne a écrit:

Salutations Messire Kolopi,

Par la présente je souhaite porter plainte auprès de la Prévôté pour menaces et insultes proférées à mon encontre au Conseil Comtal de Flandres par le Président du Parlement : Slamjack.

Voici les preuves que j'ai pu recueillir.

(Images enlevées doit être tenus secret!)


Insultes : "Vous puez la magouille, le mensonge et la tromperie. Sachez que je serais sur votre chemin à chaque instant. Pour les Flandres. Vieille catin !"

Menaces : "Et je vous promets un mandat particulièrement houleux si vous parvenez à, au travers des magouilles et promesses dont vous étiez coutumière, recueillir les voix d'une majorité de Conseillers!"

Je vous souhaite bien du plaisir. Je vous souhaite d'avoir la couronne. Je vous en ferai personnellement baver, comme vous avez pu pourrir ce mandat. Et vous savez ce dont je suis capable... Cessez de me chercher."

Plusieurs conseillers ( Argael, Klesiange, Eilhin, Guy, Karlheinz, ... ) et le Comte pourront en témoigner.

Je vous remercie d'avoir pris le temps d'étudier ma plainte et de la transmettre à qui de droit.

Cordialement,

Adrienne de Hoegaarden.

[HRP]Les screen ne sont là que pour appuyer le témoignage hrp, mais ne pourront en aucun cas être utilisés dans la mise en accusation puisque les débats du Conseil doivent être tenus secrets. D'où l'importance des témoignages de conseillers.[/HRP]

Fait à Bruges le 16eme de Mai 1459
Nanou maréchal chef adjoint de Dunkerque.

Votre Honneur,

Je viens ce jour mettre Messire Slamjack en accusation pour des propos insultant tenus à l'égard de Sa Grandeur Adrienne.

Je cite:
"Vous puez la magouille, le mensonge et la tromperie. Sachez que je serais sur votre chemin à chaque instant. Pour les Flandres. Vieille catin !"

ou encore, un peu plus tard au cours de la même conversation:

"Et je vous promets un mandat particulièrement houleux si vous parvenez à, au travers des magouilles et promesses dont vous étiez coutumière, recueillir les voix d'une majorité de Conseillers!"

Je vous souhaite bien du plaisir. Je vous souhaite d'avoir la couronne. Je vous en ferai personnellement baver, comme vous avez pu pourrir ce mandat. Et vous savez ce dont je suis capable... Cessez de me chercher."


Ces faits sont punis par la loi en vertu du Livre II, Chapitre III, Opus III du CL en son article 2, §3, que je vous cite:

"Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Dont acte.

Accusé, Levez-vous!

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à vous defendre.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le plaignant, Adrienne.
Ainsi que Khalidia, alors comte des Flandres.

L'accusé est multirécidiviste, étant déjà connu des tribunaux flamands pour ses nombreuses condamnations pour insulte et menace.

L’instruction criminel a été ouverte en mai, mais l'accusé étant en voyage hors du comté jusqu’ici, l'Article 8 de l'opus 6 de la justice suspend donc le délais raisonnable

Le délai raisonnable est suspendu :
2. Lorsque l'accusé est en déplacement hors du Comté de Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 10 juillet de l'an de grâce 1459 à Anverts par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres

Votre Honneur, de toute évidence, l'accusé se moque de la justice Flamande. Une fois de plus, le seigneur slamjack se croit au dessus des lois flamandes.

Oui, l'accusé a bien quitté le territoire flamand entre la fin du moi de mai, et la semaine passée, comme en atteste cette liste des passagers du Flanders II qui a accosté a Bruges il y a un peu plus d'une semaine avec a son bord, l'accusé.

Flanders II :

Audelia
Eutharic
Keewy
Mariemancini
Shin78
Slamjack
Toffie


J'ai aussi ici un article paru dans l'AAP, laissez moi vous en lire un extrait.


Depèche du 10-07-2011 Les Flandres deviennent une puissance maritime

[...] Baptisée "Flanders II", la cogue de guerre avait été commandée en date du 26 mai 1459 par les Forces Spéciales Flamandes (FSF), après des mois de palabres menées par la Vicomtesse de Renaix, Malycia de Lys-Lez-Lannoy, lesquels ont débouché sur la signature d'un contrat commercial entre son père le Général Slamjack et le Chef de Port de Vannes, Lemerco, en bénéficiant du soutien du Chef de Port trégorrois Monsieurpatate.

Afin de mener à bien la construction de leur second bébé naval, les FSF dépêchèrent sur place toute une section à bord de leur mauvais marcheur, le Flanders I, notamment pour mettre la main à la pâte et ramener leurs deux navires, mais aussi et surtout pour importer en Bretagne les matériaux nécessaires : un mât, une grande voile, septante kilos de fer et huit cent stères de bois! [...]

Comme vous pourrez le constater, le Flanders II était encore en Bretagne recensement.

C'est la toute première fois que le Flanders II mouille en Flandre, donc pour monter a bord, l'accuser a donc du se rendre hors des Flandres. Toute personne avec un minimum de déduction, de logique pourrait vous dire que l'accusé faisait partie des passager du Flanders I qui est partit de Bruges fin mai pour la Bretagne et vient de revenir en Flandre a bord du Flanders II.

L'accusé sait cela, il connaît aussi les textes sur le délais légal, et ses suspensions. En demandant l�application du délais légal, alors qu'il sait qu'il n'y a pas droit, il est évident que l'accusé se moque une fois de plus de la justice flamande.

Pour en revenir au procès qui nous concerne que dire ? Mis a part que l'accusé ne nie pas les faits. Que l'accusé est un multirécidiviste, qu'il est noble et que la plaignante aussi. Trois circonstances aggravantes. L'accusé est en sursis aussi. Il a été recensement condamner a 8 jours de prison dont 4 avec sursis.

Les faits sont la. Irréfutables, indéniables, manifestes. Les circonstance aggravantes accablent l'accusé. L'accusé est en sursis.

L'accusé comprendra peut-être qu'il pourri, l'ambiance, mais aussi la vie de ses concitoyens que si la peine le dérange. Enfin, comprendra-t-il qu'il y a d'autre moyen, plus digne de son rang, plus civique, pour se faire entendre. Lui qui prend les gueux de haut, il se rabaisse plus bas que eux pas son comportement. Avec ses manières de vilain, l'accusé ne semble pas mesuré la porté des ses ignominies. Les peines jusqu�à présent on toujours étés trop faible pour que l'accusé ne prenne conscience qu'on ne transgresse pas impunément les loi, qu'on en a mare de son comportement outrageux.

Je demande une peine lourde. Au 4 jours de sursis, je demande qu'on ajoute 6 jours de prison ferme pour un total de 10 jours.

Fait a Anvers le 19 juillet de l'an 1459 ,
Par Pino van Westmalle,
Procureur des flandres

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

D'évidence, quelque soit le jugement rendu je ne m'attends à rien d'autre qu'une esclandre de plus en gargotte pour crier au scandale.

Sachez que sur mon honneur et sur le Très Haut, ce jugement ne se bornera qu'aux faits.

Vous êtes un récidiviste, déjà condamné plusieurs fois pour Trouble à l'Ordre Public.

Le dernier jugement pour des faits similaires, vous a condamné à 4 jours fermes et 4 jours de sursis en cas de récidive.

D'évidence vous n'avez pas compris ce que cela impliquait.

Pour des faits similaires donc, nous vous condamnons à 6 jours de prison auquels s'ajoutent les 4 jours de sursis.

Vous allez donc passer les 10 prochains jours en prisons, méfiez vous, la peine de mort n'est plus loin quand à votre comportement.

J'ajoute que je vais me tourner vers la hérauderie, quand à ce même comportement, que je juge inadmissible dans l'art de vivre noblement, et demander à ce que votre suzerain subisse les conséquences de vous avoir en tant que vassal.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.