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 Karyan - top blé - récidive - [en cour]

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2 participants
AuteurMessage
Karpatz

Karpatz


Nombre de messages : 1141
Date d'inscription : 17/05/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis Maréchal des logis

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MessageSujet: Karyan - top blé - récidive - [en cour]   Karyan - top blé - récidive - [en cour] EmptyMar 30 Juin 2009 - 18:38

le contrevenant est récidiviste sur le blé donc je déffère


Citation :
Charges:
Présentation du contrevenant (Karyan, Né(e) le 28 Mars 2007, niv 2, Dunkerque)
vente de blé en dessous du prix autorisé (11.95 écus et 38 en vente sur le marché)

Suivi du dossier:
Karpatz
montant de l'amende demandée : récidive je défère directement

Preuves:
Karyan - top blé - récidive - [en cour] Karyan

voici une copie du casier judiciaire
Citation :
Karyan :
- 05/03/1457, Dunkerque : Top blè- Conciliation 0.65 écus


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 12 écus

courriers:
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ceseargl

ceseargl


Nombre de messages : 1409
Date d'inscription : 07/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Dunkerque
Grade: Aucun

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MessageSujet: Re: Karyan - top blé - récidive - [en cour]   Karyan - top blé - récidive - [en cour] EmptySam 4 Juil 2009 - 7:46

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Karyan. Elle a vendu du blé sur le marché deDunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente du blé.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici le décret concerner :
Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 12 écus .

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
https://2img.net/r/ihimizer/img6/8797/karyan.jpg

Casier judiciaire :
Karyan :
- 05/03/1457, Dunkerque : Top blè- Conciliation 0.65 écus

J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée de Dunkerque Karpatz qui a constaté l'infraction.

Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
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