*Cesear rentre au tribunal*
Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Karyan. Elle a vendu du blé sur le marché deDunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente du blé.
*Cesear se tourne vers l'accuser*
Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Voici le décret concerner :
Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 12 écus .
Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Voici les preuves avancer :
https://2img.net/r/ihimizer/img6/8797/karyan.jpgCasier judiciaire :
Karyan :
- 05/03/1457, Dunkerque : Top blè- Conciliation 0.65 écus
J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée de Dunkerque Karpatz qui a constaté l'infraction.
Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.