[Yeuxbleus83 - Escroquerie]

Contrevenant & Preuve :


Infraction :
Vente d'un bouclier à 70 écus, sans autorisation du Maire.

Loi enfreinte :
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.
Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

Suivi du dossier :
L'infraction a été commise le 1er Avril de l'an de grasce 1457, en la belle ville d'Antwerpen.
C'est le Maire de la ville qui s'est chargé de la preuve.
Ensuite, Sergent Kotchka s'est occupé de traiter le dossier de conciliation. Sans résultat.
Le contrevenant refuse de payer l'amende.

Témoins :
Le Bourgmestre Drag0nf1re, le Sergent Kotchka, et le Lieutenant Eloelo.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yeuxbleus83 en date du 01 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente d'un bouclier à 70 écus, sans autorisation du Maire.



*Sort ses preuves*
http://img12.imageshack.us/my.php?image=268774yeuxbleus831.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
L'escroquerie
op3
extrait de l'article3

Nul individu ne peut vendre
une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu
l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en
question.
Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

en attente de son retour en Flandres par Anvers

*Cesear reprend le dossier de son prédécesseur et le lu.*

Votre honneur, mesdames, messieurs.

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yeuxbleus83 en date du 01 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente d'un bouclier à 70 écus, sans autorisation du Maire.


*Sort ses preuves*
http://img12.imageshack.us/my.php?image=268774yeuxbleus831.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
L'escroquerie
op3
extrait de l'article3

Nul individu ne peut vendre
une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu
l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en
question.
Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerais comme témoins le maire d'Antwerpen Drag0nf1re, et le Lieutenant de la maréchaussée Eloelo

-Fait à Bruges le 25 juin par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres-

Accusé, la Cour vous écoute !