[Carapatouille - Escroquerie]

Contrevenant :
Carapatouille, Duché de Touraine, niveau 3.

Infraction :
Vente de 2 fruits pour 10,60 écus.

Preuve :


Loi enfreinte:
Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
C'est Drag0nf1re qui a acheté les deux fruits illégalement vendus par Carapatouille, et nous a livré la preuve. Ensuite, je me suis chargé du dossier et j'ai envoyé un courrier au contrevenant le prirant de payer son amende qui s'élevait à 5 écus (via un sac de maïs mis en vente à 3,66 + 5 = 8,66 écus).
Carapatouille n'a pas acheté ledict sac et a quitté la ville hier soir.

Témoins :
Le Lieutenant de police Eloelo & le Maire Drag0nf1re.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Carapatouille en date du 21 Mars 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente de 2 fruits pour 10,60 écus


*Sort ses preuves*
http://img12.imageshack.us/my.php?image=carapatouillevente011.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:
Trouble a l'Ordre Public
Tout marchand ambulant (
étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !