YETI - TAOP insulte en taverne - le 23/03/1457 [procure]

Charges:
Insultes en taverne

infractant:



Suivi du dossier:

Dossier fait le 23/03/1457 à 8h55 par le lieutenant Misskanoueg

Preuves:










Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Damoiselle Aurore51
Damoiselle Enylesor
Messire Alex20
Messire Eutharic
Messire Carapatouille (plaignant)
Messire Yeti (accusé)

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yeti en date du 23 Mars 1457 à Gent.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Insulte et menace envers le Messire Carapatouille

*Sort ses preuves*
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav1111.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav2101.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav3101.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav4101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 25 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !