archives - depot de plaintes - prevot et coop dec/jan 1456

vendredi 12 à Gent

Coraline66, Né(e) le 01 Octobre 2008, niveau 1, Bertincourt(Artois)

Charges: Brigandage
Coraline66 a brigandé Lekkerdingetje
Biens dérobés : 8 pains et 14.85 écus

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img291/4246/overvalfransej9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img376/7389/screen14decaq7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img75/1536/inventarisnafransst6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Les témoins et les personnes impliquées :
Lekkerdingetje

(Message au Procurerur : l'autre brigand n'existe plus (plus de compte IG ou alors je ne le trouve pas))

caesar66, Né(e) le 13 janvier 2008, niveau 2, Bertincourt(Artois)

Charges: Brigandage
caesar66 a brigandé Lekkerdingetje
Biens dérobés : 8 pains et 14.85 écus

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img291/4246/overvalfransej9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img376/7389/screen14decaq7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img75/1536/inventarisnafransst6.jpg

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Les témoins et les personnes impliquées :
Lekkerdingetje

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé caesar66 en date du 15 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique

il lui est reproché d'avoir brigandé Lekkerdingetje
Biens dérobés : 8 pains et 14.85 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img291/4246/overvalfransej9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img376/7389/screen14decaq7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img75/1536/inventarisnafransst6.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Lekkerdingetje sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 15 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Bonsoir Chère Procureur, j'ai une plainte à transmettre:

J'allais partir de la taverne ce midi lorsque Laudanum a surgi en me traitant de grognasse, puis elle m'a menacée de mort ainsi que d'autres. Elle a également insulté les personnes qui sont intervenues pour la calmer.

Témoins:
Fenris, Keewi, Melusine34 (s'est proposée pour témoigner), Saian, Félina.

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Livre 1. Opus 6.Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Preuves:







Je vous remercie de votre attention.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Laudanum en date du 16 décembre 1456 à Tournai pour le chef d'inculpation de Trouble à l’Ordre publique

Il lui est reprochée d'avoir insulté et menacé Rosa, Vicomtesse de la Motte au Bois, Lannoy et Poperinge.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://upload.stabland.fr/images/img28/capt-1347231.jpg
http://upload.stabland.fr/images/img28/capt-1347232.jpg
http://upload.stabland.fr/images/img28/capt-1347233.jpg
http://upload.stabland.fr/images/img28/capt-1347234.jpg
http://upload.stabland.fr/images/img28/capt-1347245.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Livre 1. Opus 6.Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

La victime ainsi que Melusine34 seront appelées à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 17 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Demande transmise a l'artois ce 17 décembre 1456

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé coraline66 en date du 15 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique

il lui est reproché d'avoir brigandé Lekkerdingetje
Biens dérobés : 8 pains et 14.85 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img291/4246/overvalfransej9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img376/7389/screen14decaq7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img75/1536/inventarisnafransst6.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Lekkerdingetje sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 15 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Lafred entra dans la salle d'audience.
Votre honneur, si les accusés sont présents ici c'est à la demande de la justice artésienne en vertu de notre traite de coopération judiciaire

"En vertu des article suivant du traité de l'alliance nord :

<<Article 1 :Les Membres de l’Alliance du Nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.

Article 2
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces membres.
Le membre plaignant est celui qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
Le membre détenteur est celui qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Article 3
Le présent traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice sur le territoire du membre plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.>>

Je vous lis l'acte d'accusation de mon
homologue.

Vostre Honneur

Lors d’un premier jugement, les deux individus que sont Caesar66 et Coraline66 ont été condamné à rembourser à la victime le sieur Lahr, la somme qu’ils lui ont dérobé, à savoir, selon l’estimation de la victime 950 écus ainsi que 10 pains, quelques morceaux de viande et de poisson sans autre précision.

Les deux accusés ci-dessus nommés se sont parjurés. Ils ont fuit la Normandie alors qu’ils n’avaient pas honoré leur condamnation. Condamnation que par ailleurs ils avaient acceptée en déposant au tribunal, puisque le greffier me rapporte fidèlement par écrit les mots qu’ils ont prononcés devant nous…
Je cite les mots du dénommé Caesar66 qui s’est exprimé ainsi :
« votre honneur je ne suis pas contre remboursé sir lhar mais ayant etait a mon tour rackettez pas sir little destroyer il me faut un peu de temp pour recuperer la somme due
implorant votre grande indulgence
bien a vous «
Et voici ceux de la nommée Coraline66 en ce meme endroit : « je me présente à vous pour témoigner en faveur de Caesar66.Nous ne sommes point contre le fait de rembourser Messire Larh mais nous vous demandons du temps pour le faire car ayant nous même été brigandé par Messire Little-destroyer
En implorant votre indulgence et en vous remerçiant de votre bienveillance
coraline66 »

Voici pour le rappel des faits, madame le Juge…une retranscription du verdict :
https://2img.net/r/ihimizer/img114/9344/verdictqx7.jpg


Pour ma part, j’ai en ma possession les preuves de leur fortune à posteriori leurs méfaits sur les terres Normandes.
https://2img.net/r/ihimizer/img247/3797/sanstitre2za9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img381/3845/sanstitre3rn2.jpg


Maintenant voici copie des divers courriers que les Juges d’Application des Peines lui ont envoyés ** tend une liasse de parchemins au Juge **
https://2img.net/r/ihimizer/img114/5627/japcoraline66ww0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img114/5509/japcaesar66gq2.jpg

Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 15 décembre de l’an de grasce 1456

Expéditeur : Hippocampe du Temple - Auzon

Citation :

Date d'envoi : 2008-12-16 15:08:50

Merci de votre retour

Bonne prise de fonction

Cordialement

Hippocampe
Ambassadeur judiciaire

.

Expéditeur : Choupette08
Date d'envoi : 2008-12-26 17:33:18

Choupette08
À Dunkerque le 26 Décembre

Madame

J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur les faits suivants :

ben c'est clair, l'en à rien à foutre not'e poufiasse d'mairesse, l'préfére s'entourer d'un ramassis d'nouveaux v'nus à l'moralité douteuse..

allez zou, la r'traite n'est plus loin....viv'ment l'trêve d'confiseurs


ainsi que :

La dinde

De la bonne ville de Dunkerque
Livrée aux tristes décérébrés
Une vieille dinde, beerk,
Aux élections s?était emparée,

Foulant aux pieds les traditions
Ruina pêcheurs et poissons,
En bonne gallinacée qu?elle était
Ne faisait qu?à caqueter,

Pourtant, quelques pieux résistants,
La gloire de Dunkerque se remémorant,
De taverne surent sortir,
Pour éviter le pire,

Sortant couteaux et faux,
Parcoururent les rues de la ville,
Chassant la dinde futile,
Sa tête jetant dans le ruisseau

Moralité : en foulant aux pieds les traditions, une autre naquit en l?an de grâce 1456

Pour cette raison je demande à la cour de bien vouloir accepter ma plainte pour diffamation envers une femme, et une maire de dunkerque.


En conséquence, je porte plainte contre Radek

Veuillez croire, Madame, à mon entier dévouement

Choupette08

Ps : des preuves à l'appui concernant les insultes ont été imprimées

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Radek à dunkerque pour le chef d'inculpation de Trouble à l’Ordre publique

Il lui est reprochée d'avoir insulté choupette 08.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ignorant la provenance des preuves qui me furent adressés, je laisse aux soins de choupette08 de venir nous en témoigner le contenu
cependant ces preuves seront laissées à la discretion du juge dans mon bureau selon :

Opus. 5: Des Lieux de réunion

Article 1
Aucun lieu de réunion situé dans le Comté de Flandres n’est hors de portée des lois flamandes.
Sont considérées comme flamandes, les sections flamandes des 2 forums RR, ainsi que toutes les salles du Chateau de Bruges]

Article 2
Toute infraction commise dans un de ces lieux de réunion reste une infraction aux lois flamandes et est donc punissable comme telle.

Article 3
La preuve d’une infraction commise dans un tel lieu, puisqu’elle ne peut être divulguée publiquement conformément aux lois royales, se fera par le témoignage de deux personnes ayant un accès autorisé à l’endroit en question, dont obligatoirement le responsable du lieu de commission de l’infraction s’il n’est pas lui-même l’auteur de l’infraction.

Article 4
Une image exacte de l’infraction [un seul screenshot !] pourra être rapportée par le plaignant au juge chargé du procès, de manière privée et totalement confidentielle, sans que personne ne puisse s’y opposer, afin qu’il se fasse son intime conviction.

Article 5
L’ambiance générale, le contexte dans lequel est née l’infraction, sera rapportée de vive voix au procès par les deux témoins ayant accès au lieu privé.

Article 6
§1. En aucun cas, une missive privée ne peut être reproduite et dévoilée à autrui, sauf accord de l’expéditeur.
§2. Si l’envoi ou le contenu d’une missive privée est constitutif d’une infraction, le plaignant fera preuve d’une grande prudence s’il décide de le divulguer oralement et publiquement, car l’infraction ne pourra être prouvée matériellement et le plaignant pourrait donc se voir ainsi poursuivi pour calomnie, accusant sans apporter de preuve


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Livre 1. Opus 6.Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

La victime sera appelée à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 26 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

j'ai transmis les minutes a la champagne mais pas de requisitoire en retour

les preuves ont ete laissées a la discretion du juge sur sa mesange privée.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Alexebest
en date du 28 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique

il lui est reproché d'avoir brigandé Bombali entre anvers et heudsen


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img115.imageshack.us/my.php?image=geplaktegegevens4b19ad4.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l?ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l?Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l?Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

bombali sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d?accusation établi ce 28 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

minutes transmises à cyrius black, procureur de champagne

relaxé
la hollande s'en est chargé

Don chile toujours dans la nature. Il est passé en champagne mais ils ne sont pas donnés la peine de mettre en proces. Je classe