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 | | Sujet: Police de Dunkerque contre Rom199 ** Coupable ** Lun 12 Déc 2005 - 15:45 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Rom199 achète des poissons réservé par décret à la Mairie de Dunkerque.
Une procédure pour Trouble à l'ordre public est donc ouverte à l'encontre de Rom199
Flandres, 06 décembre 1453 - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Premierement je ne peux pas savoir si un poisson est censé etre destiné a la mairie , ce n'est pas ecrit dessus .
Deuxiememnt je ne voit pas en quoi le pecheur agrias aurait a se plaindre de moi je lui ai acheté un poisson e qui lui a donner un certaine somme ,or il me semble que si la mairie l'aurai acheté elle aurait payer le meme pris donc je ne voit pas en quoi le poisson a une grande importance pour ce pecheur qui a toucher son argent. Et cela ne justifie pas une plainte que je considererait comme injuste et imcomprehensible .
Troisiemement il me semble que les loi de ce duché ne sont pas afficher et donc elle ne sont guere visible ni expliquer ou que ce soit sur le site .
C'est pour cela que je ne comprend pas sur quoi est fondé sur cette accusation sinon où pourais-je acheter du poison sans que ce soit un crime . - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Premièrement : un poisson entre 20 et 21 écus est réservé à la Mairie ; non ce n'est pas marqué dessus, c'est écrit dans le décrêt affiché à la Mairie, et dans les courriers du Maire que vous avez maintes fois reçu...
Deuxièmement : Le pêcheur Agrias est lésé par le fait que le poisson que vous avez racheté n'a du coup pas été comptabilisé dans ses ventes à la Mairie ; et qu'à ce titre il sera pénalisé en ne touchant la prime de 20 écus (offerte par la Mairie) que plus tardivement.
Troisièmement : Les lois de ce Comté et les décrets communaux sont clairement affichés en plussieurs endroits très facilement accessibles (Gargotte Flamande et Halles pour les Lois Flamandes ; Halle de votre ville et Mairie pour les décrets communaux)
Je demande à ce que le prévenu soit condamné à revendre un poisson à la Mairie (celui-ci sera comptabilisé au profit de Agrias) au prix de 21 écus, et à une amende de 15 écus pour les frais engendrés et la mauvaise foi du prévenu devant cette Cour - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- A parce que le procureur croit que pour vivre il suffit de betise alors la vie ne veux rien , agrias a bo ce plaidre mais tous les poissons en vente sont entre 20 et 21 ecus donc on ne peux pas les reconnaitre ces poissons .
la mairie ne nous as jamais envoie de message a ce sujet.
Et puis si je serait de mauvaise foi je ferait beaucoup de betise car je pense que vous devriez le savoir j'ai été condamné 1 foi car j'etait un debutant et j'ai fait une betise une foi et j'ai promis de ne jamais en refaire , hors je n'en ai plus fait . et ce n'est pas au nom d'un poissonier qui profite de prime pour vivre au crochet de la mairie et donc de la société viend ce plaindre pour un poisson , ilo n'as qu'a bosser honnetement car si vivre grace a des primes c'est honteux .
Si en plus des gens de haut rang ce mettent au niveau du peuple alors les hommes d'importances ne valent plus ce qu'il etait .
Sur ceux je conclue en me declarant non coupable . - L'accusation a appelé Agrias à la barre a écrit:
- 04-12-2005 06:00 : Vous avez vendu à Rom199 1 poisson pour 21,00 écus.
voila on m'a acheté un poisson destiné a la mairie!!! je ne sais pas si le poisson a été rendu mais je pense que depuis le temps qu'il habite dunkerque, il doit en connaitre les regles!
je veux juste que justice soit rendu, et que mon poisson me soit comptabilisé, rien de plus! - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Rom199, la revente à la Mairie n'est en aucun cas un travail honteux. Elle sert à ce que les autres villes du Comté puissent obtenir du poissons à des prix abordables.Je vous condamne à revendre un poisson à la Mairie (celui-ci sera comptabilisé au profit de Agrias) au prix de 21 écus et à une amende de 15 écus pour les frais engendrés et la valeur de la faute.Je vous demande aussi à l'avenir de vous tenir au courant des lois dans votre ville (Halle de Dukerque sur le forum) afin de rester un citoyen honnête.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. Juge = Lilin
Procureur = Mariemagnes |
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