Manfred contre Lapin

Sieur Manfred a demandé au sein du Conseil Flamand :

Citation :

Plainte envers Lapin pour insultes

Lapin a écrit:

La haine et la vilennie coulent de ta bouche comme poison Manfred, prends garde de ne point te mordre la langue, tu en crèverais comme le chien que tu es

Une procédure a donc été ouverte :

Acte d'accusation a écrit:

Suite a des propos tenus par le Sieur Lapin à son égard, Sieur Manfred porte plainte pour Diffamation.

Conformément à l'Article 41 du Code civil flamand : "Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers le Conseil ou un de ses membres sera considérée comme haute trahison." ; une procédure pour Haute-Trahison est donc ouverte à l'encontre de Sieur Lapin.

Conformément à l'Article 8 du Code Civil des Flandres :

Citation :

Article 8 : Tout crime et délit commis par une personne de haute instance, Conseiller comtal ou noble, devra être jugé devant une Cour de Haute Justice spécialement constituée du Comte et des membres du Conseil comtal.
Le Comte ne peut-être jugé que par ses Pairs.

Je demande à ce que cette affaire soit renvoyée devant le Comte et les Conseillers et soit donc traitées dans les bureaux de la Cour de Justice de Bruges et non dans le Tribunal public des Royaumes.
Les témoins seraient convoqués à venir témoigner, et le Comte et les Conseillers pourraient alors juger en leur âme et conscience.

Le procès ouvert dans le Tribunal public des Royaumes (ouvert par obligation que me confère ma charge à toute demande de mise en procès) permettrait de faire connaitre au peuple flamand la décision du Conseil sur cette affaire.