Lapin contre Manfred

Missive reçue ce jour de Sieur Lapin :

Citation :

Chère Madame la Procureur,

Par la présente missive, je tiens à porter plainte contre la personne de Manfred pour diverses raisons, mais toutes à peu près similaires. A vous donc de déterminer les chefs d’accusation relatifs aux diverses plaintes que je tiens à déposer contre lui.

- Chef d’accusation numéro un :

Je tiens à porter plainte contre Manfred pour les propos diffamants qu'il a tenu à mon encontre dans le sujet suivant:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=73756

En me traitant ouvertement de traitre sur des faits qu'il ignorait, et qu'un simple petit mp m'aurait permis de lui expliquer courtoisement les faits réels.

- Chef d’accusation numéro deux :

Pour les propos tenus par Messire Manfred à mon encontre sur le topic relatif à la demande d’extradition de Luzifer qui sont, je cite :

Manfred a écrit:

3)Assume tes actes
4)Nous on inculpe pour les bonnes raisons, on n'invente pas

Et par le fait que ces propos viennent porter atteinte par leur caractère diffamatoire en ma qualité d’ancien maire en me traitant de faible, de lâche et de menteur, je porte plainte contre Manfred pour diffamation pour ses insultes.

- Chef d’accusation numéro trois :

Par les propos qu’à tenu Manfred au Parlement des Flandres mettant en doute mon intégrité et en me qualifiant de pitoyable et faisant très nettement sous entendre que j’étais un escroc, mais également pour les propos qu’il a tenu envers d’autres anciens maires flamands du même acabit sur le topic ci nommé, je porte plainte contre Manfred pour propos insultants et diffamatoires.

- Chef d’accusation numéro quatre :

Par les propos qu’à tenu à mon égard Messire Manfred sur la gargotte flamande et je cite :

Manfred a écrit:

En effet surtout quand tu affirme des chose que je n'ai pas dites.
Je n'ai JAMAIS demandé un pacte militaire avec la Champagne.

Est-ce si difficile d'admettre l'idée du Flandre libre et neutre de ses mouvement?

Va jeter des cailloux, ça compenseras le fait que tu manges du foin.

Je porte donc plainte contre Manfred pour ses insultes sur la place publique qu’il a prononcées à mon égard.

- Chef d’accusation numéro 5 :

Par les propos qu’à tenu Manfred lors d’un débat autour d’une proposition de loi quant à la promulgation d’une loi sur l’affichage des comptes qu’il a fait au Parlement Flamand et par les propos qu’il à tenu qui sont les suivants, et je cite :

Manfred a écrit:

Arrete un peu tes conneries, celà frise le harcelement.

Comme je l'ai dit, je veux bien que les maire donnent l'etat de santé au conseil uniquement.

Si vous refusez ce fait il me semble que vous laisserez la porte ouverte sur le fait que les mairies FR cache les comptes.

Il est un peu facile de montrer et de cacher ce que l'on veut.

Manfred a écrit:

Attends je vais t'apprendre à lire alors!

Rendre des comptes au CONSEIL !!!!!

Ca rentre maintenant à force de frapper sur la tete?Tu vas finir par comprendre...

Je savais pas que la connerie rendait aveugle :roll :

Par les présents propos, je tiens à porter plainte contre Manfred pour diffamation et insultes qu’il a prononcées envers ma personne.


C’est tout ce que j’ai comme preuves contre Messire Manfred, les autres preuves ayant étées supprimées par les censeurs des diverses halles.

Ainsi, je demande à ce que justice soit faite et que des sanctions soit prises telles qu’elles se doivent envers la personne du tant de fois sus-nommé, c'est-à-dire, Messire Manfred, habitant de Dunkerque dans les Flandres.

Bien à vous,

Lapin.

Une procédure est donc ouverte à l'encontre de Sieur Manfred :

Acte d'accusation a écrit:

Suite a de nombreux propos tenus par le Sieur Manfred à son égard, Sieur Lapin porte plainte pour Diffamation.

Conformément à l'Article 41 du Code civil flamand : "Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers le Conseil ou un de ses membres sera considérée comme haute trahison." ; une procédure pour Haute-Trahison est donc ouverte à l'encontre de Sieur Manfred.

Conformément à l'Article 8 du Code Civil des Flandres :

Citation :

Article 8 : Tout crime et délit commis par une personne de haute instance, Conseiller comtal ou noble, devra être jugé devant une Cour de Haute Justice spécialement constituée du Comte et des membres du Conseil comtal.
Le Comte ne peut-être jugé que par ses Pairs.

Je demande à ce que cette affaire soit renvoyée devant le Comte et les Conseillers et soit donc traitées dans les bureaux de la Cour de Justice de Bruges et non dans le Tribunal public des Royaumes.
Les témoins seraient convoqués à venir témoigner, et le Comte et les Conseillers pourraient alors juger en leur âme et conscience.

Le procès ouvert dans le Tribunal public des Royaumes (ouvert par obligation que me confère ma charge à toute demande de mise en procès) permettrait de faire connaitre au peuple flamand la décision du Conseil sur cette affaire.