lilin
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 | | Sujet: Lieutenant de Dunkerque contre Reyleinagh ** Coupable ** Jeu 17 Nov 2005 - 11:05 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Le Lieutenant de Dunkerque a constaté :
05/11 21:43 : Reyleinagh embauche Montechristo pour 12,00 écus
Je demande à que le Sieur Reyleinagh soit jugé pour Esclavagisme. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Monsieur le juge, je reconnais mon tort car je m etais mal renseigne... Cela a cause du tort et je suis pret a reparer mon erreur... Si ma connaissance de la ville avait ete plus grande je n aurai pas commis cette faute mais mon ignorance a tout de meme cree du tort... Je declare donc non coupable et me dis pret a reparer mon erreur aupres de ceux a qui j ai fait du tort !! J espere que la justice prendra en compte mon inexperience dans le domaine...
Tres cordialement,
Reyleinagh - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- LeLieutenant de Police penchait pour une erreur de rédaction de l'annonce ; vous préférez expliquer votre geste par la méconnaissance de la ville dans laquelle vous vivez...
Mais vous méconnaissez également le Comté dans lequel vous vivez, puisque dans celui-ci le salaire minimal est de 16 écus.
Je demande à ce que le SIeur Reyleinagh soit condamné à une amende de 5 écus en complément de salaire + une amende de 10 écus pour l'inciter à s'intéresser de plus près à la vie communautaire et à ses lois. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Je trouve l accusation peu clemente en comparaison des faits qui me sont reproches... En effet je suis d'accord pour les 5 ecus d amendes en ce qui concerne le complement de salaire. Par contre je trouvera l amende de 10 ecus forte ! En effet, ceci est mon premier et seul delit, je reconnais mes torts et suis pret a rembourser, cependant je trouve l amende un peu forte mais a la court de trancher...
- L'accusation a appelé Montechristo à la barre a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Kristof à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Sieur Reyleinagh n'est pas connu de nos services aussi je penche pour l'erreur humaine ? A la cour de trancher ! - Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Reyleinagh,
Article 21 : Toute personne embauchant à un salaire inférieur à 16 écus sera considéré comme esclavagiste.
je vous condamne à une amende de 15écus et je vous fait cadeau des frais de Dossier
Juge Valdy
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. Juge = Valdy
Procureur = Mariemagnes | |
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