corneillie
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![[Trahison] Maximus10 (coupable) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Trahison] Maximus10 (coupable) Jeu 21 Avr 2016 - 21:14 | |
| Procès ayant opposé Maximus10 au Comté de Flandres - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Maximus perpétrés dans la nuit du 14 au 15 mars 1464 à Dunkerque.
Il lui est reproché d'avoir participé à l'attaque sanglante de la ville de Dunkerque menée par Amal, au sein de la "Disordine Brigante" et qui a conduit à la prise de la mairie.
Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :
Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "
Voici les preuves :
"Armées présentes ici :
Armée "Disordine Brigante" commandée par Amal
L'armée est dans l'enceinte de la ville"
Suite à cela, Le bourgmestre élu par le peuple a été mise à la porte de la mairie et le pouvoir de la ville a été officiellement pris par le chef de l'armée "Disordine Brigante" Amal.
Fort heureusement, les armées Flamandes et aliées ont repris la ville et chassé l'armée "Disordine Brigante" des mur de Dunkerque, le 17 mars 1464.
Par ce fait, il est prouvé que l'accusé a fait partie de cette armée, puisqu'il a été suite aux combats blessé grièvement puis capturé par nos soldats.
« 17/03/1464 04:10 : Vous avez frappé Maximus10. Ce coup l'a probablement tué. »
Il est à noter que l'accusé lors de la riposte flamande et alliée, était mourant lorsqu'il a été capturé par nos soldats.
Maximus, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 26 mars 1464. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
17/03/1464 04:10 : La vostra arma è andata distrutta.
17/03/1464 04:10 : Demalay vi ha dato un colpo di spada. Siete morti in combattimento. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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corneillie
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| | Sujet: Re: [Trahison] Maximus10 (coupable) Jeu 21 Avr 2016 - 21:15 | |
| Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. - Citation :
- Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison, toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.
Considérant aussi que l'accusé a été très grièvement blessé par nos armées, pour un fait autre que celui de la prise de la mairie.
Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.
Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé Maximus10, à une amende de 50 écus soit 10% de ses possessions actuelles. Nous lui épargnions la prison car déjà condamné sur le champ de bataille, mais nous le condamnons à 3 mois de bannissement des Flandres à l'issue de ses blessures.
Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]
Fait le 21 avril de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. | |
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